Espace de données publiques
Dans un esprit d’innovation et de transparence, la ville de Saint-Prix rend disponible, de façon libre et gratuite, certaines informations publiques collectées dans le cadre de ses missions, telles que l’ensemble des comptes rendus des réunions publiques ou des Conseils municipaux, à vocation à être librement accessibles et réutilisables.
- Arrêté n°2025-18351 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2025-412 portant la réglementation, la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département du 30 avril au 31 juillet 2025
- Arrêté n°2024-17756 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2023-17478 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n° 2023-150 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de création d’un plateau surélevé de la RD928 rue d’Ermont sur l’avenue du Général Leclerc du 18 septembre au 14 octobre 2023
- Arrêter n°2023-151 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de rabotage de voirie et application d’enrobée pour la couche de roulement du 10 au 13 octobre 2023
- 2023-141 FILLOUX – travaux de création parking rue Georges Ribordy- 06.09.2023
- Arrêté n°17388 du 13 juillet 2023 fixant des mesures de limitation ou d’interdiction provisoires des usages de l’eau
- Arrêté du 2023-17267 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté du 20 février 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Arrêté du 2023-17228 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté 2022-16981 Interdisant l’accès au public en forêt domaniale de Montmorency lors de battues de chasse pour la saison 2022-2023
- Arrêté 2022-17000 Portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°16980 – Mesures de limitation ou d’interdiction provisoires des usages de l’eau
- Arrêté n°2022-16764 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2022-0127 Abrogation port du masque en extérieur
- Arrêté n°2022-0086 réglementation du port du masque dans le département du Val d’Oise en vue de ralentir la propagation de l’épidémie de la Covid-19
- Arrêté n°2022-16694 une battue administrative au sanglier sur les communes de Montlignon et Saint-Prix
- Arrêté n°2021-1255 mesures de police Covid
- Arrêté n°2021-1253 réglementation port du masque Covid
- Arrêté n°2021-1141 portant réglementation du port du masque dans le département du Val d’Oise en vue de ralentir la propagation de l’épidémie de la Covid-19
- Arrêté n°2021-1105 réglementant temporairement l’acquisition, la détention et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-1035 port du masque dans le département
- Arrêté n°2021-16534 Interdisant l’accès au public en forêt domaniale de Montmorency lors de battues de chasse
- Arrêté n°2021-16477 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021-0473 arrêté du 11 mai 2021 portant réglementation du port du masque dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16308 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16307 – approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16306 – fixant la liste complémentaire des espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts par un arrêté annuel du préfet sur le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16305 – fixant des quotas annuels de prélèvement par espèces de grand gibier dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16304 – portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2021-2022 et fixant un plan de chasse qualitatif applicable à l’espèce cerf élaphe dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16303 – fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n° 2021 – 16432 – portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021–16391 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021-0354 Portant mesures de police complémentaires applicables dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-0353 portant fermeture temporaire dans le département du Val d’Oise des magasins de vente et centre commerciaux de plus de dix mille mètres carrés
- Arrêté n°2021-0352 portant réglementation du port du masque dans département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-0312 portant renouvellement de mesures de police applicables dans le département du Val d’Oise en vue de ralentir la propagation de l’épidémie du la Covid-19
- Arrêté n°2021-16291 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
- Arrêté n°2021-0228 portant mesures de polices administratives pour lutter contre l’expansion du virus de la Covid-19
- Arrêté n°2021-0238 portant fermeture temporaire dans le département du Val d’Oise des magasins de vente et centres commerciaux de plus dix mille mètre carrés
- Arrêté n°2021–16164 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021-0009 portant suspension de la circulation de l’ensemble des véhicules consacrés au ramassage et au transport scolaire
- 2020-06-15 Période d’ouverture et de fermeture de la chasse
- 2020-06-15 Ouverture spécifique de la chasse aux chevreuils, cerfs, daims et sangliers
- 2020-06-15 Quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier
- Arrêté n°2025-078 permanent portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de Saint-Prix
- Annexe – Arrêté n°2025-078 – Plan Communal de sauvegarde version publique
- Arrêté n°2023-138 règlementant le démarchage à domicile
- Arrêté n°2023-132 relatif au ramassage des ordures et déchets sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-100 relatif au sens prioritaire rue de Reinebourg entre rue Georges Ribordy et chemin de la Justice sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-099 relatif à l’instauration d’une limitation de vitesse « zone 30 » rue de Reinebourg sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-085 réglementant le stationnement rue du colonel Fabien
- n°2023-079 reprises des sépultures temporaires dans les cimetières de la ville de Saint-Prix
- n° 2023-052 relatif à la création d’une ligne jaune entre le n°4 et le n°6 de l’avenue du Bois à Saint-Prix
- n°2023-049 relatif à l’interdiction de nourrissage des animaux sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-035 relatif à la création d’une zone 30km/h sur tout le linéaire de la rue du Colonel Fabien à Saint-Prix
- n°2023-028 – ARRETE PERMANENT PORTANT INTERDICTION DE L UTILISATION SAUVAGE DE BARBECUE SUR LA VOIE PUBLIQUE
- n°2023-027 – ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES CAMPING CARS SUR LE PARKING ROUTE DES PARQUETS
- n°2022-182 permanent réglementant l’extinction de l’éclairage public
- n° 2022-181 relatif à la ligne jaune marquée hier à l’entrée de l’allée des Noisetiers pour permettre les collectes de DERICHEBOURG
- n°2022-175 relatif à vos interventions prévues, rue de Rubelles RD192 (marquage 30km/heure) et sur le parking du restaurant SAKURA avenue du Général Leclerc (création de 2 stationnements supplémentaire zone bleue) à Saint-Prix.
- n°2022-174 relatif à la création et la règlementation de 2 stationnements supplémentaires en zone bleue sur le Parking avenue du Général Leclerc (RD 928) entre le restaurant SAKURA et l’entrée du Complexe sportif.
- n°2022-139B : arrêté permanent portant abrogation de l’arrêté n°° 2022-139 et permission générale de voirie sur la commune de Saint-Prix, hors voies départementales, accordée au SEDIF Syndicat des Eaux d’Ile de France et son opérateur VEOLIA EAU ILE DE France au titre de l’occupation du domaine public routier de Saint Prix hors domaine routier départemental
- Arrêté n° 2022-139 : arrêté de voirie permanent portant permission générale de voirie accordée au Syndicat des Eaux d’Ile de France et son opérateur Veolia Eau Ile de France au titre de l’occupation du domaine public routier de Saint-Prix
- Arrêté permanent 2022-131 – Relatif à la matérialisation de lignes jaunes à l’entrée de la chaussée Hector Carlin
- Arrêté 2022-078 – Arrêté relatif au règlement des cimetières
- Arrêté 2022-128 – Arrêté permanent portant restriction du nombre de chiens par promeneur dans certains secteur de la commune
- Arrêté 2022-127 – Arrêté permanent règlementant le stationnement rue rouget de l’Isle pour les véhicules utilitaires
- Arrété 2022-121 – Arrêté permanent règlementant le stationnement et le sens prioritaire de circulation rue de la Poste
- Arrêté 2022-119 – Arrêté portant création d’un emplacement réservé en permanence aux véhicules affectés au transport de fonds rue de la poste
- Arrêté 2022-118 – Arrêté permanent portant création d’une zone 20 KM/H rue Jean Mermoz
- Arrêté 2022-117 – Arrêté permanent règlementant le stationnement en zone bleue et la place réservée aux personnes à mobilité réduite sur le parking située entre le n° 16 et le n° 24 avenue du Général Leclerc
- Arrêté 2022-115 – Arrêté permanent règlementant le stationnement en zone bleue et les places réservées aux personnes à mobilité réduite Rue de la Poste
- Arrêté 2022-114 – Arrêté permanent règlementant le stationnement et les places réservées aux personnes à mobilité réduite Rue Rouget de l’Isle
- Arrêté 2022-108 – Autorisation de stationnement Taxi Rahhou Milouda
- Arrêté n°2022-099 – Interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
- Arrêté n°2022-098 – Interdiction des jeux de balles et ballons place de la fontaine aux pelerins
- Arrêté permanent n° 2022-069 concernant la matérialisation d’une ligne jaune entre le 50 et le 52 rue du Colonel Fabien
- Arrêté permanent portant sur l’obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes caniveaux et végétation le long du domaine public
- Arrêté du Maire n°2021-189 – Arrêté permanent portant sur la salubrité, la propreté et la sécurité des espaces publics et privés sur la commune de Saint-Prix
- Arrêté du Maire n°2021-169 – Arrêté permanent réglementant l’emplacement d’un stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite au droit du 41 avenue du général Leclerc
- Arrêté du Maire n°2021-156 – Arrêté permanent réglementant la « zone30 » – rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-155 – Arrêté permanent réglementant l’espace de stationnement « réservé enseignants » pour l’école Jules Ferry au droit du 3 bis rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-154 – Arrêté permanent réglementant le stationnement au droit des bornes d’apport volontaire – sente de la petite voirie
- Arrêté du Maire n°2021-146 – Arrêté permanent règlementant la mise en place d’un signalisation routière – carrefour Maignan Larrivière – explorateur Delaporte
- Arrêté du Maire n°2021-145 – Arrêté permanent règlementant la matérialisation de deux « zone 20 » – rue d’Ermont
- Arrêté du Maire n°2021-141-Arrêté permanent réglementant le stationnement au droit du 41 rue Auguste Rey
- Arrêté du Maire n°2021-130-permanent portant horaires d’ouverture du terrain synthétique en accès libre du complexe sportif Christian Dufresne
- Arrêté du Maire n°2021-120 – permanent réglementant le stationnement – rue de la Liberté
- Arrêté du Maire n°2021-119 – réglementant la matérialisation d’une ligne jaune rue Colonel Fabien
- Arrêté du Maire n°2021-118 – réglementant la matérialisation d’un ligne jaune rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-117 – réglementant la circulation des poids lourd RD192P, route de la croix Saint-Jacques, rue Maignan Larivière, rue Auguste Rey, rue de Rubelles à compter du 18 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-114 – réglementation le stationnement rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-108 – réglementant le stationnement – rue Anatole France
- Arrêté du Maire n°2021-100 – portant horaires d’ouverture des jardins partagés » RENÉ GONDET «
- Arrêté du Maire n°2021-68 – réglementant le stationnement et la vitesse sur la rue de l’Yser
- Arrêté du Maire n°2021-47
- Arrêté du Maire n°2021-38
- Arrêté du Maire n°2020/199
- Arrêté du Maire n°2020/196
- Arrêté du Maire n°2020/30
- Arrêté n° 2024-127 portant règlementation de la circulation et du stationnement durant le « trail des 40 bosses », 7e édition – les samedi 30 novembre et dimanche 1er décembre 2024
- Arrêté n° 2024-126 règlementant la circulation et l’occupation du domaine public dans le cadre de la randonnée vélo de l’association CS Frépillon – le dimanche 17 novembre 2024
- Arrêté n°2024-048 Déplacement provisoire reliquaires ossuaires de la vallée et du prieuré noir
- Arrêté n°2023-191 portant de prolongation de l’autorisation des travaux de branchement de gaz et règlementant le stationnement rue de Montlignon du 6 au 7 novembre 2023
- Arrêté n°2023-190 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux d’application de l’enrobé pour la couche de roulement du 9 au 10 novembre Carrefour D928 et D192 P
- Arrêté n°2023-184 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux d’enrobé pour la couche de roulement sur le carrefour du centre-ville le 26 et 27 octobre 2023
- Arrêté n°2023-183 règlementant la circulation et le stationnement pendant des travaux d’entretien et d’élagage sur les espaces verts rue d’Ermont le 26 octobre 2023
- Arrêté n°2023-182 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation d’un abattage d’arbre menaçant d’effondrement ruelle sous la solitude le 25 octobre 2023
- Arrêté n°2023-178 en application du plan vigipirate renforcé à compter du 18 octobre 2023
- Arrêté n°2023-175 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation de travaux de voirie du 16 au 18 octobre 2023 Carrefour RD 928 et RD 192 P
- Arrêté n°2023-171 règlementant la circulation et l’occupation du domaine public dans le cadre de la course solidaire organisée par IAD France le 21 octobre 2023
- Arrêté n°2023-163 règlementant la circulation et l’occupation du domaine public dans le cadre de la randonnée CSME Cyclos Route et VTT le 29 octobre 2023
- Arrêté n°2023-157 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de création de génie civil et pose de chambres debitex au 2 rue de Reinebourg le 4 octobre 2023
- Arrêté n°2023-156 règlementant le stationnement pendant la réalisation des travaux de réparation de fourreaux endommagés au droit du n°2 rue Maignan Larivière du 4 au 24 octobre 2023
- Arrêté n°2023-155 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de raccordement au réseau d’eau potable au droit du 30 rue Alexandre Ribot du 16 au 17 octobre 2023
- Arrêté n°2023-144 relatif à l’intervention reportée le 26 septembre 2023 route des Parquets
- Arrêté n° 2023-139 relatif à des interventions sur le territoire de Saint-Prix du 4 septembre au 31 décembre 2023
- Arrêté n°2023-137 relatif au « Trail des 40 bosses » 5ème édition, les samedi 2 et dimanche 3 décembre 2023
- Arrêté n°2023-136 relatif à une intervention rue de la Croix Saint-Jacques, sous route barrée, le vendredi 18 août 2023 de 8h à 12h
- Arrêté n°2023-134 des reprises des sépultures temporaires dans les cimetières de la ville
- Arrêté n° 2023-133 (qui prolonge de 3 semaines l’arrêté temporaire 2023-73) règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de renouvellement de la couche de roulement avenue du General Leclerc (rd 928) entre l’avenue de la Vallée et la rue Alexandre Ribot – de nuit du samedi 22 juillet au vendredi 11 août 2023, de 21h à 6h du matin
- Arrêté n°2023-130 relatif à l’autorisation de stationnement d’un camion déménagement sur le trottoir au droit du n°12 avenue du Bois le samedi 29 juillet 2023
- Arrêté n°2023-129 relatif à l’autorisation de stationnement d’un camion de déménagement en face du n°13 allée Hector Carlin le samedi 5 août 2023
- n°2023-128 portant autorisation de stationnement au droit du n°3 rue Anatole France et de neutralisation de stationnement au droit du n°4 rue Anatole France, le samedi 22 juillet 2023 de 8h à 12h
- n°2023-125 pour déménagement au droit du n°133 rue George Ribordy du 25 au 31 juillet 2023
- n°2023-124 pour emménagement 1er et 2 août 2023 au n°6 rue André Capelle à Saint-Prix
- n°2023-121 relatif au déménagement prévu le 31/07/2023 au droit du 6 rue André Capelle
- n°2023-122 relatif à l’autorisation de travaux de recherche, mise à niveau et dégorgement d’une bouche à clé Veolia, situés Route des Parquets, du 13/07/2023 au 28/07/2023
- n°2023-119 la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de création de GC et pose de chambre rue reinebourg, entre la rue George ribordy et la rue de la marne sur le territoire de la commune le 5 juillet 2023
- n°2023-118 autorisation de mise en place et raccordement d’un nouveau poste de distribution public pour futur travaux de renforcement du réseau électrique route des parquets du 10 au 31 juillet 2023
- n°2023-117 autorisation d’ouverture de 2 fouilles avec traversée de route et raccordement – travaux de renforcement de réseau électrique rue de Montlignon l’angle du château de la chasse du 10 au 31 juillet 2023
- n°2023-116 abrogeant l’arrêté n°2023-073 et règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de requalification de la chaussée de l’avenue du Général Leclerc (RD928) entre l’avenue de la vallée et la rue Alexandre ribot sur le territoire de la commune – De nuit du 1 au 3 août 2023 de 21h à 6h du matin
- n°2023-113 la circulation et la stationnement pendant la réalisation des travaux de réparation de fourreaux endommages au droit du n°2 rue maignan lariviere du 26 juin au 13 juillet 2023
- n°2023-112 le stationnement pendant la réalisation des travaux de requalification des trottoirs de l’avenue du Général leclerc entre l’avenue de la vallée et la rue Alexandre ribot du 12 juin au 21 juillet 2023
- n°2023-110 relatif à l’autorisation de circulation et de stationnement de votre camion de déménagement sur le trottoir au droit du n°7 quater rue de Rubelles à Saint-Prix les 27 et 28 juillet 2023
- n°2023-109 relatif à vos travaux au droit du n°70 rue d’Ermont sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-108 relatif au stationnement d’une benne au droit du 13 villa des Merisiers, du 16/06/2023 au 20/06/2023
- Arrêté n°2023-106 règlementant la circulation et autorisant les travaux de raccordement au réseau d’eaux pluviales au droit du n°92 bis avenue du Général Leclerc du 17 au 31 juillet 2023
- n°2023-107 la circulation et la stationnement pendant la réalisation des travaux de création de GC et pose de chambres du 19 juin au 19 juillet
- n°2023-105 relatif à l’autorisation de travaux de suppression d’un branchement gaz et réglementant la circulation et le stationnement au droit du 11 rue de l’Explorateur Delaporte, du 29/06/2023 au 20/07/2023
- n°2023-104 autorisant la circulation d’un camion de plus de 3T5 sur le territoire de Saint-Prix, jusqu’au n°9 villa mollière le 12 juin 2023
- n°2023-103 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux urgents du réseau de distribution d’éléctricité sur le territoire de Saint-Prix du 6 juin au 31 janvier 2024
- n°2023-102 pour votre ouverture d’un débit de boisson à l’occasion de la fête de la musique le 21 juin 2023
- n°2023-101 pour votre ouverture d’un débit de boisson à l’occasion de la fête de la musique le 21 juin 2023
- n°2023-098 création d’un branchement d’eau potable au droit du 15 rue Victor Hugo du 27 juin au 10 juillet 2023
- n°2023-096 abrogation de l’arrêté n°2023-066 et règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux de l’école provisoire située rue Victor Hugo, sur le territoire de la commune du 5 au 16 juin 2023
- n°2023-095 stationnement d’une benne au droit du 6-8 rue Anatole France du 5 au 7 juin 2023
- n°2023-094 autorisation de circulation et de stationnement temporaire d’un camion de 12 tonnes au droit du 85 rue d’Ermont le 2 juin 2023
- n°2023-091 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de raccordement au réseaux des eaux usées au droit du n°67 rue du Colonel Fabien du 5 au 10 juin 2023
- n°2023-090 autorisation de neutralisation de stationnements sur le parking enseignants de l’école Victor Hugo pour le dépôt de 2 bennes de 10 m2 du 5 au 4 août 2023
- n°2023-089 neutralisation de 3 stationnements au droit du n°22 rue Alexandre Ribot pour le stationnement d’un camion de déménagement de 15 ml le 2 juin 2023
- n°2023-087 La réservation des stationnements du parking de l’église de Saint-Prix, du parking Edmond Rostand, et du parking de l’allée des Pins / l’ouverture de la place de la République du 31 mai au 03 juin 2023
- n°2023-086 relatif à la réservation de 10 stationnements sur le parking de l’Église de Saint-Prix le samedi 27 mai 2023.
- n°2023-084 la fermeture de la rue Auguste Rey, entre la rue Léon Cordier et la ruelle à Perette, en journée les 1er et 02 juin 2023
- n°2023-083 autorisation de circulation d’un camion de 20 tonnes jusqu’au n°15 ville des grands clos entre le 30 mai et 13 juillet 2023
- n°2023-082 autorisation de neutralisation de 3 stationnements au droit du n°32 rue rouget de l’isle pour le stationnement d’un camion de déménagement le samedi 27 mai 2023
- n°2023-080 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de raccordement au réseaux des eaux usées au droit du n°60 rue George ribordy dur le territoire du mercredi 17 au vendredi 26 mai 2023
- n°2023-078 réglementant l’organisation d’un vide greniers Allée des Tilleuls le samedi 27 mai 2023 et dimanche 28 mai 2023
- n°2023-077 réglementant l’occupation du domaine public de la Place de la République rue Léon Cordier le dimanche 25 juin de 6h à 18h
- n°2023-076 livraison et stationnement d’un camion 12 tonnes au droit du n°18 rue d’Ermont à Saint-Prix le jeudi 4 mai 2023
- n°2023-075 autorisation d’ouverture d’un début de boisson temporaire à l’occasion du championnat de France d’Ultimate seniors de national au complexe sportif les 29 et 30 avril 2023
- n° 2023-073 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de renouvellement de la couche de roulement avenue du General Leclerc (rd 928) entre l’avenue de la Vallée et la rue Alexandre Ribot sur le territoire de la commune de Saint-Prix – de nuit du mardi 18 juillet au vendredi 21 juillet 2023, de 21h à 6h du matin
- n° 2023-072 règlementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux de requalification des trottoirs de l’avenue du General Leclerc (RD 928) entre l’avenue de la Vallée et la rue Alexandre Ribot sur le territoire de la commune de Saint-Prix– du lundi 15 mai 2023 au vendredi 14 juillet 2023
- n°2023-071 raccordement du poste sur le réseau HTA au droit du 99 avenue du Général Leclerc à Saint-Prix du 26 mai au 26 juin 2023
- n° 2023-070 interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler d’ordre public
- n° 2023-069 la circulation et la stationnement pendant la réalisation de gainage des branchement d’assainissement avenue du Général Leclerc entre la rue du Colonel Fabien et la rue Alexandre Ribot du 2 mai au 17 mai 2023
- n°2023-068 le stationnement pendant la réalisation des travaux de l’école provisoire sur la rue Victor Hugo du 2 mai au 9 août 2023
- n°2023-067 relatifs à vos travaux sur l’avenue du Général Leclerc (RD928) et rue Michel Cauchez sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-066 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux de l’école provisoire située rue Victor Hugo du 5 au 9 juin 2023
- n°2023-065 relatifs à vos travaux sur l’avenue du Général Leclerc (RD928) et rue Michel Cauchez sur le territoire de la Commune de Saint-Prix
- n°2023-064 relatif à votre intervention ave du général Leclerc et la rue Michel Cauchez
- n°2023-063 les travaux de sondage géotechniques au niveau de l’étang marie et l’autorisation de puisage sur une borne incendie située route des parquets du 10 au 31 mai 2023
- n°2023-062 relatif à la neutralisation de stationnements sur le parking du complexe sportif entre la rue Victor Hugo et la rue Pasteur sur le territoire de la Commune de Saint-Prix pour la manifestation « les instants Nature » du 1er mai 2023
- n°2023-060 création de champs PTT orange au droit du 99 avenue du général leclerc du 13 avril au 21 mai 2023
- n°2023-059 prolongation d’autorisation de stationnement d’un camion 12 tonnes au droit du n°1 sente de frécules du 15 au 18 avrill 2023
- n°2023-058 neutralisation de 2 stationnements en face du n° 14 rue rouget de lisle durant les travaux de rénovation de la clôture de M.Moussours du 13 avril au 31 mai 2023
- n°2023-056 règlementant temporaire de la circulation et du stationnement durant la course « 2T2M », 1ère édition – les 8 et 9 avril 2023
- n°2023-055 règlementant le stationnement et l’occupation du domaine public au droit du n°10 rue de Rubelles du 24 avril au 5 mai 2023
- n°2023-053 stationnement d’un camion 12 tommes au droit du n°1 sente des frécules du 11 avril au 14 avril 2023
- n°2023-051 relatif à votre intervention sur la rue Albert 1er à Saint-Prix le lundi 03 et mardi 04 avril
- n°2023-048 portant abrogation de l’arrêté n° 2023-044 précédent, ainsi que la nouvelle estimation des frais de voirie pour l’emprise de votre chantier sur le domaine public au droit du n°14 rue Auguste Rey
- n°2023-046 relatif à la neutralisation de places de stationnement sur le parking du complexe sportif rue Pasteur à Saint-Prix, pour votre évènement sportif des 24, 25 et 26 mars 2023
- n°2023-043 relatif à la création d’un branchement gaz au droit du n°10 rue Alexandre Ribot à Saint-Prix
- n°2023-042 relatif aux travaux de remplacement de robinet vanne au droit du n°48 avenue du Général Leclerc à Saint-Prix
- n°2023-040 neutralisation de 3 stationnement sur le parking public situé au 12 rue Rubelles pour les travaux de l’entreprise PINSON PAYSAGE concernant l’abattage de sujet sur une parcelle communale- les 15 et 16 mars 2023
- n°2023-039 autorisation de neutralisation de 3 stationnement à l’entrée de l’avenue du parc à Saint-Prix pour le stationnement d’un camion de déménagement de 16 tonnes
- n°2023-038 relatif aux travaux de remplacement de robinet prise au droit du n°93 rue de l’Yser à Saint-Prix
- n°2023-036 rénovation d’un bateau en enrobe au droit du 7 bis rue du colonel Fabien sur le territoire de Saint-Prix du 6 au 16 mars 2023
- n°2023-034 pour votre intervention au 7 rue André Capelle à Saint-Prix
- n°2023-033 pour votre intervention du 24/02/2023
- n°2023- 032 relatif à votre intervention rue du Colonel Fabien sur la Commune de Saint-Prix
- n°2023-031 pour votre intervention au 48 avenue du Général Leclerc
- n°2023-029 pour votre intervention au 99 avenue du Général Leclerc à Saint-Prix
- n°2023-026 relative à votre intervention urgente rue de l’explorateur Delaporte
- n°2023-025 relative à votre intervention du 18/02/2023
- n°2023-024 pour votre intervention sur la rue Gambetta à Saint-Prix et à Ermont du 20/02/2023 au 03/03/2023
- n°2023-022 pour votre intervention sur la rue DU Mar2chal Joffre à Saint-Prix à compter du 06 mars 2023
- n°2023- 020 relatif à votre intervention au 17 Villa Frédéric Chopin sur la Commune de Saint- Prix
- n°2023-018 au Maxicross des 4 et 5 février 2023, dont une partie du parcours passe sur la commune de Saint-Prix
- n°2023-017 relatif à votre intervention du 23 janvier 2023 au droit du 36/38 rue de Rubelles à Saint-Prix
- n°2023-016 pour votre intervention avec fermeture du passage à niveau n°10 du 20 au 22 mars 2023
- n°2023- 014 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien de voirie et travaux d’urgence
- n°2023- 013 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et travaux d’urgence sur le réseau de distribution d’eau potable
- n°2023- 012 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien des espaces verts et élagages
- n°2023- 011 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions, pour le compte de la CAPV
- n°2023- 010 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions de maintenance et de réparation des appareils de vidéoprotection
- n°2023- 009 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions de maintenance et de réparation du réseau d’éclairage public, et de la signalisation tricolore
- n°2023- 008 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et travaux d’urgence pour le compte du SIARE
- n°2023- 006 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions, pour le compte du SIARE
- n°2023- 004 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions, pour le compte du SIARE
- n°2023- 003 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et travaux d’urgence pour le compte SIARE
- n°2023- 001 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et de réparation des réseaux d’assainissement, pour le compte du SIARE
- n°2022-187 autorisation d’ouverture exceptionnelle du centre E LECLERC – SA AUBINS SAINT-PRIX
- n°2022-186 relatif à l’occupation du domaine public pour le manège du Noël des AVV
- n°2022-185 relatif à la neutralisation de 2 stationnements au droit du n°30 rue Pasteur à Saint-Prix
- n°2022-184 relatif à la neutralisation de 2 stationnements pour votre déménagement demain, le 16 décembre 2022
- n°2022-183 arrêté portant interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
- n°2022-173 vous donnant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons le 17/12/2022, dans le cadre des animations de Noël de la Ville de Saint-Prix.
- n°2022-166 relatif à vos interventions pour le compte de la commune du 17/11/2022 au 31/12/2023
- n°2022-155 pour vos travaux rue de Rubelles à Saint-Prix du 07 au 16 novembre 2022.
- n°2022-163 pour vos travaux rue de Reinebourg à Saint-Prix du 21 au novembre 2022.
- n°2022-162 portant interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
- n°2022-157 relatif au Cross du collège Louis Augustin Bosc qui aura lieu le 20 octobre prochain
- n°2022-152 relatif aux travaux de l’entreprise EUROVIA pour la réfection de la couche de roulement de la rue de Rubelles du 24 au 27 octobre prochains de nuit de 21h à 06h
- n° 2022-153 relatif aux travaux de l’entreprise APPLIC SOL pour le marquage de voirie de la rue de Rubelles du 25 au 27 octobre prochains de nuit et de jour si nécessaire
- n°2022-151 relatif à vos travaux de pose d’une chambre sur chaussée rue de Montlignon
- n°2022-149 pour vos travaux de raccordement au tout à l’égout urgent du 10 au 16 octobre 2022 pour le 14 bis rue de Rubelles
- n°2022-145 : Arrêté portant sur la création d’un branchement gaz – 2 rue Auguste Rey à Saint-Prix – du lundi 03/10/2022 au samedi 22/10/2022
- n°2022-144 : reprise des sépultures temporaires dans les cimetière de la ville
- n°2022-140 pour vos travaux rue de Montlignon à Saint-Prix du 28 novembre au 02 décembre 2022.
- Arrêté 2022-138 : arrêté temporaire portant sur la création d’un branchement souterrain d’électricité 14 rue de Rubelles 19/09/2022 au 19/10/2022
- n° 2022-137 : arrêté de voirie 19 Route de Montmorency D144 à Saint Prix pour création d’un bateau et réfection de l’accès.
- Arrêté 2022-136 : arrêté temporaire portant sur les raccordements collectifs pour ENEDIS route de Montmorency (RD144) du 19/09/2022 au 19/12/2022
- Arrêté 2022-135 : arrêté temporaire portant autorisation de stationnement d’une benne au droit du 6 rue Jehan de Thor du 23/09/2022 au 26/09/2022
- Arrêté 2022-133 : arrêté temporaire neutralisant le parking « zone bleue » situé rue de la Poste du 30.09.2022 -17H00 au 02.10.2022-18H00 pour « la Fête du vélo de Saint-Prix »
- n°2022-130B : Arrêté portant dérogation de l’arrêté n° 2022/130 et Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement durant la « Fête du Vélo » le dimanche 02 octobre 2022 à Saint-Prix
- Arrêté 2022-130 : arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation durant « la fête du vélo » de Saint-Prix
- Arrêté 2022-129 relatif à l’autorisation de l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion du marché du terroir de Saint Prix, 45 rue d’Ermont, le 09/09/2022 de 17h00 à 21h00
- Arrêté 2022-123 – Arrêté règlementant temporairement le stationnement du parking des 4 cèdres situé RD 192p et la circulation rue Maignan Larivière et RD 192p les 6 et 7 septembre.
- Arrêté 2022-116 – Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement au droit du 8 rue de Montlignon du 23 au 31 août
- Arrêté 2022-112 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement au droit du 39 rue Victor Hugo le mercredi 31 août
- Arrêté 2022-111 Règlementant le stationnement durant travaux de signalisations rue Rouget de l’Isle
- Arrêté 2022-110 Règlementant le stationnement durant travaux de signalisations rue de la Poste
- Arrêté 2022-109 Neutralisation places de stationnement au droit du Parking angle rues Auguste Rey et Reinebourg
- Arrêté n°2022-106 – Reglementant le stationnement et la circulation et l’occupation du domaine public au 23 rue rouget de lisle les 3 et 4 aout 2022
- Arrêté n°2022-105 – Reglementant le stationnement et la circulation et l’occupation du domaine public rue de rubelles les 3 et 4 août
- Arrêté n°2022-104 – Prorogation des permissions de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier communal par un opérateur de reseau de communications électriques
- Arrêté n°2022-103 – Stationnement au droit du 11 rue michel cauchez de 1er au 10 aout 2022
- Arrêté n°2022-096 Travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées et ses branchements – avenue du Général Leclerc du 4 juillet au 23 septembre
- Arrêté n° 2022-095 concernant l’autorisation de stationnement pour le déménagement du 5 rue des Erables
- Arrêté n° 2022-094 concernant votre demande pour le 56 Rue de L’yser
- Arrêté 2022/250 ville de Saint-Leu concernant la circulation et le stationnement avenue du parc du 17 juillet au 20 juillet
- Arrêté 2022/251 ville de Saint-Leu concernant la circulation et le stationnement le 15 juillet 2022
- Arrêté 2022-093 Stationnement d’un poids lourd du droit du 110/112 rue Georges Ribordy le lundi 27 juin de 9h à 12h
- Arrêté 2022-092 concernant l’organisation de la brocante des AVV du 26 juin 2022
- Arrêté n° 2022-091 concernant l’occupation de la Place de la Fontaine aux Pèlerins le lundi 27 juin 2022
- Arrêté n°2022-090 concernant votre demande de stationnement d’une benne et d’un véhicule pour des travaux à réaliser sur le domaine privé
- Arrêté n° 2022-089 concernant les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable rue Gambetta et Allée des Grésillons
- Arrêté n° 2022-087 concernant le déménagement du 7 rue de Rubelles
- Arrêté n°2022-082 concernant l’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion de la Fête de la Musique du mardi 21 juin 2022
- Arrêté n° 2022-076 concernant le déménagement au droit du 6 rue Jean Mermoz
- Arrêté n° 2022-075 concernant la fermeture de la rue de la Croix Saint-Jacques le jeudi 19 mai pour une demi-heure
- Arrêté n° 2022-074 concernant le déménagement au droit du 6 rue Jean Mermoz.
- Arrêtés n°2022-073 concernant les travaux d’une installation de piscine au 17 avenue du Bois
- Arrêtés n° 2022-072 concernant les travaux d’une installation de piscine au 17 avenue du Bois
- Arrêté n°2022-071 concernant la création d’un branchement de gaz au 2 rue Auguste Rey
- Arrêté n° 2022-070 concernant le stationnement d’une benne au droit du 17 avenue du Bois du Luat
- Arrêté n°2022-067 temporaire règlementant le stationnement et la circulation 6 rue edith cawell du mercredi 25 avril au mercredi 8 juin 2022
- Arrêté du Maire n°2022-066 concernant la prolongation d’arrêt pour des livraisons par poids lourd
- Arrêté du Maire n°2022-063 concernant le stationnement et la circulation Avenue du Général Leclerc / Angle Rue Albert 1ER du lundi 09 mai au lundi 23 mai inclus pour des travaux de recherche et de mise à niveau de bouche à clé
- Arrêté du Maire n°2022-062 concernant le stationnement et la circulation Rue Pasteur et Rue d’Ermont du mardi 03 mai au vendredi 05 mai inclus pour des test sur réseaux d’assainissement.
- Arrêté du Maire n°2022-061 concernant la neutralisation de 7 places de stationnement Rue de la Poste du samedi 30 Avril 14h00 au dimanche 1e Mai 2022 20h00 pour la manifestation des instants nature 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-060 création d’un branchement de gaz au droit du 54 rue Pierre Curie
- Arrêté du Maire n° 2022-059 concernant la création d’une canalisation d’eau potable, Route de Montmorency
- Arrêté du Maire n° 2022-057 concernant le stationnement d’une benne en face du 41 rue Pierre Curie
- Arrêté du Maire n°2022-055 concernant le remplacement de vidéo protection sur le territoire de la commune
- Arrêté du Maire n°2022-054 concernant extension de réseau-Travaux Gaz
- Arrêté du Maire n°2022-053 concernant le remplacement d’une caméra existante sur un mât vidéo, allée Lucien Desreac
- Arrêté du Maire n°2022-052 concernant les travaux sur le poteau n° 25, Allée Claude Debussy
- Arrêté du Maire n° 2022-051 concernant le stationnement d’une benne au droit du 9 rue Victor Hugo
- Arrêté du Maire n°2022-050 concernant la réalisation d’un sondage sur robinet-vanne de prise rue Maignan-Larivière/Angle Allée des Jardins Reine Hortense
- Arrêté du Maire n° 2022-049 concernant le déménagement au droit du 3 Sente de Fréculs
- Arrêté du Maire n°2022-047 concernant les travaux de recherche et mise à niveau de bouche à clé au droit du 92 rue du Colonel Fabien
- Arrêté du Maire n°2022-048 concernant le stationnement d’un véhicule de chantier au droit du 11 rue Michel Cauchez
- Arrêté du Maire n°2022-046 stationnement sur la place de la république rue Léon Cordier le 19 mars de 9h à 12h
- Arrêté du Maire n°2022-045 stationnement sur le parking de l’Église le samedi 19 mars de 9h à 12h
- Arrêté du Maire n°2022-043 stationnement d’une benne pour évacuation de gravats – 7 rue de beaux sites – du 24 mars au 13 avril 2022
- Arrêté du Maire n°2022-042 pose et raccord d’un coffret triphasée au 16 rue de Montlignon – du 17 mars au 14 juin 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-041 relatif à un arrêté de circulation-sortie de crise covid-19
- Arrêté du Maire n° 2022-040 concernant une prolongation de stationnement d’une benne et d’un véhicule au droit du 17 avenue du Général Leclerc
- Arrêté du Maire n°2022-039 relatif au stationnement d’une benne au droit du 58 rue du Colonel Fabien
- Arrêté du Maire n°2022-038 déménagement au droit du 27 rue Auguste Rey – le 26 mars 2022
- Arrêté du Maire n°2022-036 stationnement de véhicules de nuit entre 20h et 05h30 sur diverses rues pendant les travaux du 7 mars au 13 août
- Arrêté du Maire n°2022-035 création d’un branchement souterrain d’électricité -20 rue de la marne – du 4 mars au 2 avril
- Arrêté du Maire n°2022-034 réglementant la circulation – fermeture provisoire au passage à niveau n°10 – Travaux ferroviaires sur la ligne H du Transilien du 14 mars au 11 juin 2022.
- Arrêté du Maire n°2022-033 relatif aux travaux ferroviaires sur la ligne H du Transilien du 7 mars au 13 août 2022
- Arrêté du Maire n°2022-032 travaux de réfection de voirie – chemin de la grande sente du 28 février au 7 mars
- Arrêté du Maire n°2022-031 règlementant l’occupation du domaine public et la fermeture du boulevard Armand Hayem – enfouissement du réseau basse tension et éclairage public – angle rue de Montlignon et boulevard Armand Hayem – en limite de commune à Saint-Prix et Montlignon du 11 au 26 mars 2022
- Arrêté du Maire n°2022-030 règlementant le stationnement et la circulation – travaux d’enfouissement de réseaux et création de trottoirs – angle rue de Montlignon et boulevard Armand Hayem – en limite de commune à Saint-Prix et Montlignon du 7 mars au 1er avril 2022
- Arrêté du Maire n°2022-027 règlementant le stationnement et la circulation pour la livraison par poids lourd – 2 ter rue Auguste rey – du 14 février au 31 mai 2022
- Arrêté du Maire n°2022-026 déménagement au droit du 27 rue Auguste rey – le 14 et 15 février 2022
- Arrêté du Maire n°2022-020 réglementant le stationnement et la circulation maxi cross de Bouffémont le 6 février 2022
- Arrêté du Maire n°2022-018 relatif au stationnement d’une benne au droit du 9 rue Victor Hugo
- Arrêté du Maire n°2022-015 déménagement au droit du 11 rue Michel Cauchez – du 28 au 29 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-014 règlementant le stationnement et la circulation de la croix Saint-Jacques durant la livraison au cimetière du Prieuré Blanc – le 19 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-013 déménagement du 11 rue Hector Carlin – le 25 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-012 déménagement du 5 allée Hector Carlin – le 27 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-011 branchement neuf d’eau au droit du 24 rue de Maréchal Joffre en collaboration avec la ville d’Ermont – du 13 au 28 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-009 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-008 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-007 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-006 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-005 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-004 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence pour la vérification des regards d’assainissement et des travaux de conformité d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-003 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien et d’entretien des réseaux assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n°2022-002 relatif aux travaux de maintenance et de réparation des appareils de vidéoprotection
- Arrêté du Maire n° 2022-001 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux de réparations et d’entretien sur l’éclairage public et sur les feux tricolores – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2021-211 – Déménagement au droit du 33 rue Hector Carlin – Du 7 janvier au 10 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2021-210 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – Sente des maupres et 20 rue de la marne – Le 4 janvier et le 6 janvier 2022
- Arrêté du Maire n°2021-208 – Stationnement d’une benne au droit du 58 rue du colonel Fabien – du 15 au 29 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-207 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques durant la livraison par poids lourd au cimetière du prieure blanc – le 22 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-206 – Réparation de conduite sur trottoir pour orange – 69 rue d’Ermont du 27 décembre au 17 janvier 2022
- Arrêté du Maire n°2021-205 – Branchement neuf d’eau – 14 rue Edith Cavell – le 16 au 30 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-204 – Réfection du trottoir rue d’Ermont depuis l’auberge du gros noyer, sise 42 avenue du Général Leclerc jusqu’au poste de la commanderie, sis 7bis rue d’Ermont – du 11 au 31 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-203 – Arrêté temporaire réglementant l’occupation du domaine public – Place de la fontaine aux pèlerins le 18 décembre de 14h à 19h
- Arrêté du Maire n°2021-202 – Arrêté temporaire réglementant la circulation du domaine public – Retraite aux flambeaux de la Place de la fontaine aux pèlerins à la mairie – le 18 décembre de 17h45 à 19h
- Arrêté du Maire n°2021-201 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques durant la livraison par poids lourd au cimetière du Prieure Blanc – Le mercredi 15 décembre 2021
- Arrêté permanent portant sur l’obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes caniveaux et végétation le long du domaine public
- Arrêté du Maire n°2021-199 – Stationnement d’un benne au droit du 20 rue pasteur – du 10 au 13 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-198 – Stationnement de véhicules et d’un benne – 7 rue des beaux sites – du 10 décembre 10 février 2022
- Arrêté du Maire n°2021-197 – Mise à niveau de bouches à clé de branchement – 6 rue Edith Cavell du 8 au 22 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-196 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et l’occupation du domaine public – travaux de ravalement et de terrassement – 12-14 rue Auguste Rey – du mercredi 1er décembre 2021 au 30 septembre 2022
- Arrêté du Maire n°2021-195 – Echafaudage pour travaux de ravalement et de terrassement 14 rue Auguste Rey – du mardi 30 novembre 2021 au 29 juillet 2022
- Arrêté du Maire n°2021-194 – Stationnement face au 146 rue d’Ermont – les 29 et 30 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-193 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – travaux de renouvellement du réseau de gaz – rue Gambetta et allée des grésillons en limite de commune à Saint-Prix et à Ermont – prolongation du 3 au 17 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-192 – Branchement neuf d’eau – 42 avenue du Général Leclerc (RD928) – du 23 novembre au 7 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-191 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement, la circulation et autorisant la livraison par camion toupie – 13 chemin de la justice – du lundi 22 novembre au mardi 23 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-190 – Stationnement d’une benne au droit du 58 rue du colonel Fabien – du samedi 20 novembre au vendredi 10 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-187 – Stationnement au droit du 2 bis et 4 rue Anatole France – Du mercredi 10 novembre au vendredi 10 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-186 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques pendant la réalisation de travaux funéraires au cimetière du prieure blanc – du 3 au 4 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-185 – Déménagement au droit du 18 rue pasteur – le 17 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-183 – Remplacement d’un poteau pour orange – 3 rue du château de la chasse – du 1er novembre au 15 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-181 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – 47 rue du colonel Fabien – le mardi 26 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-180 – Travaux de carrotage et test de déflexion – rue des maupres – le 28 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-179 – Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renouvellement de clôture grillagée – rue Georges ribordy – 18 au 22 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-178 – Pose et dépose des illuminations de fin d’année sur le territoire communal – 11 octobre au 31 janvier 2022
- Arrêté du Maire n°2021-177 – Stationnement d’une benne au droit du 7 bis du Colonel Fabien – 15 au 19 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-176 – Réparation de conduite sur trottoir pour Orange – 71 rue d’Ermont – du 4 au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-175 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation – travaux de renouvellement au réseau de gaz – rue Gambetta et allée des grésillons en limite de commune à SAINT-PRIX et à ERMONT – 18 octobre au 3 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-173 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement durant le « Trail des 40 bosses », 3e édition – le 5 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-172 – Stationnement d’un benne au droit du 2 bis et 4 rue Anatole France – du 30 septembre au 5 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-171 – Règlementant le stationnement et la circulation – 67 rue Louis et Gérald Donzelle – lundi 18 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-170 – Stationnement d’une benne – 67 rue Louis et Gérald Donzelle – Du jeudi 7 au 11 octobre 2021
- Arrêté n°2023-169 portant autorisant de travaux de création d’un branchement de gaz et règlementant le stationnement rue de Montlignon du 30 octobre au 3 novembre 2023
- Arrêté du Maire n°2021-168 – Intervention pour la fermeture d’hydrants – 42 rue pasteur – 1 au 15 octobre
- Arrêté du Maire n°2021-167 – Intervention dans une chambre télécom – face au 18 rue Auguste Rey – du 23 au 24 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-165 – Recherche de bouche à clé – 41 rue Pierre Curie – du 27 septembre au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-164 – Travaux sur robinet de prise inmanœuvrable – 6 rue Edith Cavell – du 27 septembre au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-163 – Déménagement au droit du 3 chemin de la petite voirie – Le 29 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-162 – Déménagement au droit du 31 rue Anatole France – Le 27 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-161 – Remplacement d’un poteau sur trottoir pour orange – 18 rue Pierre curie du 20 septembre au 4 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-160 – Travaux de création d’un branchement d’assainissement – 20 rue de la marne – 20 au 24 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-159 – Réglementation de la circulation durant les journées du patrimoine au droit de la rue Auguste Rey – le 18 et 19 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-158 – Travaux d’éxécution de trottoir – sente de la petite voirie – Du 13 au 24 septembre
- Arrêté du Maire n°2021-157 – Stationnement d’un Food truck pour la fête des vendanges – chemin de la procession Saint-Marc – le 25 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-152 – Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement – remplacement de caméras de vidéoprotection – rue Albert premier et avenue du Général Leclerc – du 6 au 10 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-150 – Pose de matériel de comptage- rue Maignan Larrivière, rue de l’explorateur Delaporte, rue Auguste Rey et rue de Rubelles – du 9 septembre au 17 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-149 – Réglementant le stationnement et l’occupation du domaine public, place de la fontaine aux pèlerins, rue Auguste Rey, le 4 septembre de 14h à 23h30
- Arrêté du Maire n°2021-148 – Déménagement au droit du 29 rue de Reinebourg – le 13 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-147 – Déménagement au droit du 32 et 34 rue de Rubelles – le 6 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-144 – Raccordement électrique de l’auberge du Gros Noyer, sise 42 avenue du Général Leclerc du 27 juillet au 17 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-143 – Travaux de reprise d’un branchement d’assainissement – rue de Rubelles (RD 192) – du 23 août au 1er septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-142 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement durant les travaux de marquage au droit de la rue d’Ermont
- Arrêté du Maire n°2021-140 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement durant les travaux marquage au droit du croisement entre les rues de l’explorateur delaporte, maignant lariviere et auguste Rey
- Arrêté du Maire n°2021-139 – Stationnement d’une benne au droit du 20 rue pasteur – du lundi 23 aout au mercredi 25 aout 2021
- Arrêté du Maire n°2021-138 – Travaux sur poteaux incendie sur tout le territoire de la commune – du 16 août au 6 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-137-stationnement d’une benne au droit du 20 rue pasteur – du lundi 16 août au mercredi 18 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-135-Réparation de conduite Telecom-15 rue Auguste Rey du 9 au 27 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-134- travaux d’élagage avec emprise mobile sur le domaine – route des parquets – du 26 au 27 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-133 – création d’un branchement de gaz – 10 bis avenue du bois – du 2 au 22 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-517 – VILLE d’EAUBONNE – FILLOUX travaux requalification rue de l’audience
- Arrêté du Maire n°2021-129 – réglementant l’occupation du domaine public parc de la vallée – 21 au 24 /07
- Arrêté du Maire n°2021-128 – stationnement d’une benne à l’angle de la Sente des valavons et de la rue Georges Ribordy – 5 au 7 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-127 – stationnement pour un tournage au droit du parking angle rue de Reinebourg et rue Auguste Rey – 13 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-126 – réglementation de la circulation pour un tournage au droit de la rue Auguste Rey – 13 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-125 – pose de fourreaux sur trottoir pour orange – 23 villa des reines-claudes – 12 juillet au 02 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-124 – déménagement au droit du 65 et 66 rue colonel Fabien – 7 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-123 – stationnement d’une benne à l’angle de la sente des valavons et de la rue Georges Ribordy du 30 juin au 2 juillet
- Arrêté du Maire n°2021-122 – travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées et de ses branchements – avenue du Général Leclerc – du 05 juillet au 22 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-117 – réglementant la circulation des poids lourd RD192P, route de la croix Saint-Jacques, rue Maignan Larivière, rue Auguste Rey, rue de Rubelles à compter du 18 juin 2021
- Arrêté du Maire n° 2021-116 – autorisation d’installation d’un grue par l’entreprise ABT PRIM dans le cadres de la construction d’une résidence intergénérationnelle de 95 logements sociaux et de 21 maisons individuelles
- Arrêté du Maire n°2021-115 – déménagement au droit du 39 rue Victor Hugo 30 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-114 – réglementation le stationnement rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-113 – déménagement au droit du 39 rue Anatole France 18 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-112 – renouvellement d’un branchement de gaz 20 rue Jean Mermoz 26 juillet au 6 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-110 – stationnement d’une benne à l’angle de la sente des valavons et de la rue Georges Ribordy – 21 au 23 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-109 – réglementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques pendant la réalisation de travaux funéraires 22 au 23 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-107 – réparation de conduite sur trottoir pour orange-30 rue pasteur
- Arrêté du Maire n°2021-106 – création d’un branchement souterrain d’électricité – 3 bis rue de la marne
- Arrêté du Maire n°2021-105 – création d’un branchement de gaz – 17 rue de la Liberté – 28 juin au 19 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-104 – réparation de conduite sur trottoir pour orange – D192 14 rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-102 – remplacement d’un coffre fuyard – chemin des grand clos-ange rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-101 – déménagement au droit du 2 rue Léon cordier pour la propriété du 3 rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-99 – réglementation le stationnement et la circulation – 17 rue rouget de l’Isle
- Arrêté du Maire n°2021-98 – arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – 3bis rue de la Marne
- Arrêté du Maire n°2021-97 – arrête temporaire réglementant le stationnement au droit de la rue Anatole France
- Arrêté du Maire n°2021-96 – branchement neuf – 9 ter rue de l’explorateur Delaporte
- Arrêté du Maire n°2021-95 – autorisation d’ouverture d’un début de boisson temporaire à l’occasion de la fête de la musique municipale
- Arrêté du Maire n°2021-94 – déplacement de compteur et modernisation de branchement 16 rue Alexandre Ribot
- Arrêté du Maire n°2021-93 – réalisation de conduite multiple par orange
- Arrêté du Maire n°2021-92 – retrait de bungalows de chantier – route de Montmorency
- Arrêté du Maire n°2021-91 – création d’un branchement souterrain d’électricité – 3 bis rue de la marne
- Arrêté du Maire n°2021-90 – réglementant l’occupation du domaine public pour l’installation d’une petite terrasse
- Arrêté du Maire n°2021-89 – réglementation la circulation et le stationnement pour des travaux de remontage de mur de clôture – rue de l’Yser
- Arrêté du Maire n°2021-88 – déménagement au droit du 8 rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-87 – déménagement au droit du 8 rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-86 – pose et installation de poteau électrique – route de Montmorency
- Arrêté du Maire n°2021-85 – réparation sur bouche de lavage – 2 rue Georges Ribordy
- Arrêté du Maire n°2021-83 – création d’un branchement souterrain d’électricité et viabilisation – 5 rue de la marne
- Arrêté du Maire n°2021-82 – réglementation le stationnement – 16 rue Victor Hugo et 29 rue pasteur
- Arrêté du Maire n°2021-81 – réparation de conduite sur chaussée pour orange 70 bis rue Louis et Gérald donzelle
- Arrêté du Maire n°2021-80 – réparation de conduite sur trottoir pour orange – 13 villa des comices
- Arrêté du Maire n°2021-79 – curage et pompage avec inspection télévisée des réseaux d’assainissement et des branchements des particuliers d’eaux pluviales – rue de l’audience en limite de commune avec la ville d’Eaubonne
- Arrêté du Maire n°2021-78 – création d’un branchement de gaz – 11 rue Gambetta
- Arrêté du Maire n°2021-77 – raccordement du réseau d’assainissement sur les réseaux existants – sente de la petite voirie
- Arrêté du Maire n°2021-76 – déménagement au droit du 2 rue Léon cordier pour la propriété du 3 rue Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-75 – pose de regard d’eau calorifuge – 16 rue Alexandre ribot
- Arrêté du Maire n°2021-74 – fouilles sur trottoir pour réparation de conduite télécom – face au n°56 rue Louis et Gérard donzelle
- Arrêté du Maire n°2021-73 – réglementant la circulation et le stationnement – 8 rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-72 – réglementant le stationnement et la circulation – 1 allée des érables
- Arrêté du Maire n°2021-71 – réglementant le stationnement – 16 rue Victor Hugo et 29 rue pasteur
- Arrêté du Maire n°2021-69 – réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de remontage de mur de clôture – rue de l’Yser
- Arrêté du Maire n°2021-67 – réparation de conduite sur trottoir pour orange – 8b rue Auguste Rey
- Arrêté du Maire n°2021-66 – portant ouverture exceptionnelle de la vigne communale pendant la période de couvre feu
- Arrêté du Maire n°2021-65 – autorisation de stationnement face au 91 bis et 93 rue d’Ermont
- Arrêté du Maire n°2021-64 – percussion de chambre France Télécom suivie de travaux de Genie civil – 5 avenue des Verges
- Arrêté du Maire n°2021-63
- Arrêté du Maire n°2021-62
- Arrêté du Maire n°2021-61
- Arrêté du Maire n°2021-60
- Arrêté du Maire n°2021-59
- Arrête du Maire n°2021-58
- Arrêté du Maire n°2021-57
- Arrêté du Maire n°2021-56
- Arrêté du Maire n°2021-55
- Arrêté du Maire n°2021-54
- Arrêté du Maire n°2021-53
- Arrêté du Maire n°2021-52
- Arrêté du Maire n°2021-51
- Arrêté du Maire n°2021-50
- Arrêté du Maire n°2021-49
- Arrêté du Maire n°2021-48
- Arrêté du Maire n°2021-46
- Arrêté du Maire n°2021-45
- Arrêté du Maire n°2021-44
- Arrêté du Maire n°2021-42
- Arrêté du Maire n°2021-41
- Arrêté du Maire n°2021-40
- Arrêté du Maire n°2021-39
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
- DEL2025-017 – MODIFICATION DU TABLEAUX D’EFFECTIFS
- ANNEXE DEL2025-017
- DEL2025-018 – CRÉATION D’EMPLOI NON PERMANENTS
- DEL2025-019 – ÉLECTION D’UN PRÉSIDENT POUR LE VOTE DE CA 2024
- DEL2025-020 – COMPTE DE GESTION DE LA VILLE – ANNÉE 2024
- ANNEXE DEL2025-020
- DEL2025-021 – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET DE LA VILLE
- DEL2024-022 – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
- DEL2025-023 – COMPTE DE GESTION 2024 – PRODUITS DU TERROIR
- ANNEXE DEL2025-023
- DEL2025-024 – COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRODUITS DU TERROIR
- DEL2025-025 – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 – PRODUITS DU TERROIR
- DEL2025-026 – FISCALITÉ DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2025
- DEL2025-027 – BUDGET PRIMITIF 2025 – VILLE
- DEL2025-028 – BUDGET PRIMITIF 2025 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
- DEL2025-029 – SUBVENTIONS AUX OFFICES CENTRAUX DE LA COOPÉRATION À L’ÉCOLE DES MATERNELLES ET ÉLEMENTAIRES, AUX ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT ET AUX ASSOCIATIONS DE PARENTS D’ÉLÈVES
- DEL2025-030 – FIXATION DU TARIF 2025 DE VENTE DU VIN DE SAINT-PRIX
- DEL2025-031 – FIXATION DU TARIF 2025 DE VENTE DU MIEL DE SAINT-PRIX
- DEL2025-032 – FIXATION DU TARIF 2025 DE VENTE DU JUS DE POMME DE SAINT-PRIX
- DEL2025-033 – FIXATION DES TARIFS 2025 DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DES MATÉRIELS
- DEL2025-034 – CONVENTION LOCAUX COMMERCIAUX SITUÉS AU 57 AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC
- ANNEXE DEL2025-034
- DEL2025-035 – BAIL COMMERCIAL DES LOCAUX SITUÉS AU 39 RUE AUGUSTE REY
- ANNEXE DEL2025-035
- DEL2025-036 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RUTAUX POUR LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA PREMIÈRE TRANCHE DE LA RUE GEORGES RIBORDY
- DEL2025-037 – ACQUISITION D’UNR PARCELLE LIEUDIT « TRIBOURG »
- DEL2025-038 – PROJET D’ÉTABLISSEMENT DU MULTI-ACCUEIL
- ANNEXE DEL2025-038
- DEL2025-039 – DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE AU TITRE DU DISPOSITIF « PATRIMOINE HISTORIQUE COMMUNAL » – PROJET DE RESTAURATION DU RETABLE MAJEUR DE L’ÉGLISE DE SAINT-PRIX
- DEL2025-040 – DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE LA RESTAURATION DES OBJETS MOBILIERS PROTÉGÉS, AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES POUR LA RESTAURATION DU RETABLE MAJEUR DE L’ÉGLISE DE SAINT-PRIX
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MINICIPAL DU 03 AVRIL 2025
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2025
- DEL2025-0013 – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
- DEL2025-014-ÉLECTION DE DEUX ADJOINTS AU MAIRE
- DEL2025-015- MODIFICATION DE LA COMPOSITIN DE LA COMMISSION PERMANENTE MUNICIPALE SPORTS-VIE ASSOCIATIVE
- DEL2025-016- INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
- ANNEXE DEL2025-016
- DEL2025-001 – MAINTIEN DANS SA FONCTION D’ADJOINT AU MAIRE
- DEL2025-002- ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXE D’URBANISME
- DEL2025-003- BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES 2024
- DEL2025-004 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – EXERCICE 2025
- DEL2025-005 – TARIFS DES CONCESSIONS 2025 (FUNÉRAIRES ET CINÉAIRES)
- DEL2025-006 – TARIFS 2025 DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- DEL2025-007- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2025-008 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DÉCLASS ET LA CESSION D’UN PROPRIÉTÉ COMMUNALES SISE 20 RUE JEAN MERMOZ À SAINT-PRIX
- DEL2025-009- AVIS SUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE MONTLIGNON
- DEL2025-010- DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION D’ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE
- DEL2025-011- MISE À DU RÉGLEMENT DES SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- DEL2025-012- DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE AU TITRE DU DISPOSITIF ÉCOLES
- ANNEXE DEL2025-002
- ANNEXE DEL2025-004
- ANNEXE DEL2025-005
- ANNEXE DEL2025-007
- ANNEXE DEL2025-009
- ANNEXE DEL2025-011
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024
- DEL-2024-068 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L’ASSOCIATION TENNIS CLUB DE SAINT-PRIX POUR LES SÉANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE / ANNEXE DEL-2024-068
- DEL-2024-067 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L’ASSOCIATION DE KARATÉ, LES RENARDS BLANCS POUR LES SÉANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE / ANNEXE DEL-2024-067
- DEL-2024-066 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L’ASSOCIATION DE JUDO DE SAINT-PRIX POUR LES SÉANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE / ANNEXE DEL-2024-066
- DEL-2024-065 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L’ASSOCIATION GYMNASTIQUE, LES ECUREUILS CLUB LES SÉANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE / ANNEXE DEL-2024-065
- DEL-2024-064 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L’ASSOCIATION BOXE FRANÇAISE DE SAINT-PRIX POUR LES SÉANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE / ANNEXE DEL-2024-064
- DEL-2024-063 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L’ASSOCIATION À VOS JEUX ET LA VILLE DE SAINT-PRIX DURANT LE TEMPS MÉRIDIEN / ANNEXE DEL-2024-063
- DEL-2024-062 – RENOUVELLEMENT CONVENTION PSYCHOLOGUE SERVICE PETITE ENFANCE, MISE EN PLACE D’ANALYSES DE PRATIQUES PROFESSIONNELLES POUR LES ASSISTANTES MATERNELLES / ANNEXE DEL-2024-062
- DEL-2024-061 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL / ANNEXE DEL-2024-061
- DEL-2024-060 – CONVENTION AVEC VAL D’OISE HABITAT DÉFINISSANT LES RÈGLES APPLICABLES AUX RÉSERVATIONS DE LOGEMENT LOCATIFS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA GESTION DES FLUX / ANNEXE DEL-2024-060
- DEL-2024-059 – CONVENTION AVEC SEQUENS DÉFINISSANT LES RÈGLES APPLICABLES AUX RÉSERVATIONS DE LOGEMENT LOCATIFS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA GESTION DES FLUX / ANNEXE DEL-2024-059
- DEL-2024-058 – CONVENTION AVEC ERIGERE DÉFINISSANT LES RÈGLES APPLICABLES AUX RÉSERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE CADRE DE LA GESTION DES FLUX / ANNEXE DEL-2024-058
- DEL-2024-057 – AVIS SUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-LEU-LA FORÊT
- DEL-2024-056 – CONVENTIONS RELATIVES À LA MISE À DISPOSITION AGENT DE PRÉVENTION ET INTERVENTION D’UN AGENT CHARGÉ DE LA FONCTION D’INSPECTION (ACFI) PAR LE CIG GRANDE COURONNE IDF / ANNEXE DEL-2024-056
- DEL-2024-055 – DON DE JOURS DE REPOS / ANNEXE DEL-2024-055
- DEL-2024-054 – MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS / ANNEXE DEL-2024-054
- DEL-2024-053 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC MUTUALISÉ AVEC LA COMMUNE DE SAINT-LEU LA FORÊT RELATIF AUX TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX ET DE REQUALIFICATION DE LA RUE EDITH CAVELL
- DEL-2024-052 – DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE AU TITRE DE LA RÉHABILITATION-ACQUISITION D’ÉQUIPEMENTS CULTURELS GALERIE D’ARTS ESPACE FONTAINE AUX PÉLERINS
- DEL-2024-051 – DEMANDE DE SUBVENTION RÉGION IDF AU TITRE DES TRAVAUX ACQUISITION ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET GALERIE D’ARTS ESPACE FONTAINE AUX PÉLERINS
- DEL-2024-050 – APPROBATION DU PROJET DE DEMANDE DE SUBVENTION RÉGION IDF AU TITRE DE L’APPEL À PROJET DES BUDGETS PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE
- DEL-2024-049 – APPROBATION POUR PROJET DE DEMANDE DE SUBVENTION PRÉFECTURE POUR TRAVAUX CIMETIÈRE PRIEURÉ NOIR ET LA VALLÉE
- DEL-2024-048 – TARIFS 2024-2025 – ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SEJ
- DEL-2024-047 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ACAP DE SAINT-PRIX
- DEL-2024-046 -TARIF DES DROITS DE PLACE DES EXPOSANTS SALON VINS ET SAVEURS 23 ET 24.11.2024
- DEL-2024-045- ADHÉSION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS / ANNEXE DEL-2024-045
- DEL-2024-044 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
- DEL2024-043 – CONVENTION DE PARTENARIAT CAPV – CINÉ FESTIVAL
- DEL2024-042 – CONVENTION DE CESSION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF À TITRE ONÉREUX
- DEL2024-041 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE, CHARGÈ DE COOPÈRATION CTG
- DEL2024-040 – AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES COLLÈGES DE GYMNASES COMMUNAUX
- DEL2024-039 – CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS (1)
- DEL2024-038 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (1)
- DEL2024-037 – DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE – SORTIE À LA MER POUR LES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRES LÉON GAMBETTA
- DEL2024-036 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION » UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DE SAINT-PRIX »
- DEL2024-035 – DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE – LOCAL ARCHIVES POLICE MUNICIPALE
- DEL2024-034 – DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE – FONDS SCOLAIRE
- DEL2024-033 – DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMANTALE – RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE EP – SECTEUR CENTRE
- DEL2024-032 – DEMANDE DE SUBVENTION RÉGIONALE – MODERNISATION ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE FOOTBALL PAR DU LED
- DEL2024-031 – DEMANDE DE SUBVENTION ARCC SENTE DE LA PETITE VOIRIE – RUE DE LA MARNE
- DEL2024-030 – DEMANDE DE SUBVENTION ARCC VOIRIE – RUE EDITH CAVELL
- DEL2024-029 – DEMANDE DE SUBVENTION ARCC VOIRIE – RUE GEORGES RIBORDY – TRANCHE 1
- DEL2024-028 – DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE ABRIS DE VÉLOS – INFRASTRUCTURES
- DEL2024-027 – FIXATION DU TARIF DE VENTE DU VIN DE SAINT-PRIX – CUVÉE 2022
- DEL2024-026 – FIXATION DU TARIF DE VENTE DU JUS DE POMMES DE SAINT-PRIX
- DEL2024-025 – BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2024
- DEL2024-024 – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
- DEL2024-023 – BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR EXERCICE 2024
- DEL2024-022 – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS – BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR – NOMENCLATURE M4.
- DEL2024-021 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR – EXERCICE 2024
- DEL2024-020 – AFFECTAION DU RÉSULTAT 2023 – BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR
- DEL2024-019 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR – EXERCICE 2023
- DEL2024-018 – COMPTE DE GESTION – BUDGET ANNEXE LES PRODUITS DU TERROIR – EXERCICE 2023
- DEL2024-017 – BUDGET PRIMITIF – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2024
- DEL2024-016 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION – EXERCICE 2024
- DEL2024-015 – AFFECTATION DE RÉSULTAT 2023 – BUDGET PRINCIPALE DE LA VILLE – EXERCICE 2023
- DEL2024-014 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2023
- DEL2024-013 – COMPTE DE GESTION – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2023
- DEL2024-012 – ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS – EXERCICE 2023
- DEL2024-011 – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES 2023
- DEL2024-010 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES (2)
- AR-ANNEXE A LA DELIBERATION SUR LA DEFINITION DES ZONES D
- AR-CONVENTION CIG – DEL2024-009
- AR-CONVENTION REMOCRA – DEL2024-001
- AR-PLAN ZAENR – GEOTHERMIE POUR DÉLIBÉRATION
- AR-PLAN ZAENR – PHOTOVOLTAIQUE POUR DÉLIBÉRATION
- AR-ROB 2024-CM-18-01-24
- DEL2024-001 – ADHESION CONVENTION REMOCRA
- DEL2024-002 – DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
- DEL2024-003 – DDE SUB DEPARTEMENT – REQUALIFICATION V HUGO
- DEL2024-004 – DDE SUB SDEVO – RUE EDITH CAVELL
- DEL2024-005 – TARIFS 2024 – LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DES MATERIELS
- DEL2024-006 – TARIFS 2024 – CONCESSIONS FUNERAIRES ET CINERAIRES
- DEL2024-007 – AVIS DU CM SUR LA DEFINITION DES ZAENR
- DEL2024-008 – AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE N.1 DU PLU DE ST LEU LA FORET
- DEL2024-009 – MISSION CONSEIL EN URBANISME – CIG
- DEL2023-100 – LANCEMENT D’UN NOUVEAU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE
- DEL2023-101 – RELANCE DU MARCHE PUBLIC DE SERVICES DE NETTOYAGE COURANT ET DES VITRES DES LOCAUX COMMUNAUX
- DEL2023-102 – GRPEMENT COMMANDES ST-LEU ST-PRIX – TRVX RUE E CAVELL
- DEL2023-103 – DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2023
- DEL2023-104 – OUVERTURE DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2024
- DEL2023-105 – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2023
- DEL2023-106 – TARIFS 2024 DES PRESTATIONS CULTURELLES
- DEL2023-107 – TARIFS 2024 DE LA MEDIATHEQUE ALEXANDRA DAVID NEEL
- DEL2023-108 – SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR LES SORTIES SCOLAIRES DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE JULES FERRYANDRA DAVID-NEEL
- DEL2023-109 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2023-110- ACTUALISATION DELIB LOGEMENTS DE FONCTION
- DEL2023-111 – ADHESION SNU
- DEL2023-112 – AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL PAR L’AUTORITE COMPETENTE
- DEL2023-113 – NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU COMPLEXE SPORTIF CHRISTIAN DUFRESNE
- REGLEMENT INTERIEUR – DEL2023-113
- ANNEXE 1 – DEL2023-113
- ANNEXE 2 – DEL2023-113
- DEL2023-114 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OUVERTURES DOMINICALES EN 2024
- DEL2023-115 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE SISE 112 RUE GEORGES RIBORDY
- DEL2023-116 – AVIS RLP DOMONT
- DEL2023-117 – CLECT N° 9
- DEL2023-099 – MUTUALISATION DE LA DONNEE ET DE L’INFORMATION GEOGRAPHIQUE – PLAINE VALLEEDEL2023-114 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OUVERTURES DOMINICALES EN 2024
- DEL2023-098 – AVIS DU CM SUR LE PRS 2023-2028
- DEL2023-097 – AVIS DU CM SUR LE PPA IDF 2025-2030
- DEL2023-096 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARCELLE CPCV
- DEL2023-095 – CONVENTION DE PARTENARIAT FAUNE ALFORT
- DEL2023-094 – CONVENTION A VOS JEUX
- DEL2023-093 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2023-092 – RSU VILLE 2022
- DEL2023-091 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNC 2023
- DEL2023-090 – SUBVENTION FONCTIONNEMENT JUDO
- DEL2023-089 – DDE SUB DEPT – TROPHEES DE L’INNOVATION TOURISTIQUE
- DEL2023-088 – FONDS DE CONCOURS CAPV – RENOVATION ENERGETIQUE ECLAIRAGE PUBLIC SECTEUR SUD
- DEL2023-087 – DDE DE SUB AU DEPARTEMENT – AIRE DE JEUX ECOLE MATER V HUGO PROVISOIRE
- DEL2023-086 – DDE DE SUBV AU DEPARTEMENT – RENATURATION EN VILLE
- DEL2023-085 – DM1 VILLE 2023
- DEL2023-084 – RELANCE MARCHE VRD
- DEL2023-083 – RELANCE MARCHE EP – FEUX – ILLUMINATIONS
- DEL2023-082 – CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION REGLEMENT DE VOIRIE
- AR-Tableau des effectifs
- AR-Synthese_RSU_2022
- AR-CONVENTION MUTUALISATION_SIG_CAPV
- AR-CONVENTION FAUNE ALFORT
- AR-CONVENTION CPCV
- AR-CONVENTION A VOS JEUX
- LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES – CM DU 05.10.2023
- DEL2023-025 – COMPTE ADMINISTRATIF – TERROIR 2022
- DEL2023-032 – DDE SUBVENTIONDEPT SENTIER PEDAGOGIQUE
- DEL2023-033 – DDE SUBVENTION DEPT AIRE DE JEUX CRECHE
- DEL2023-034 – GARANTIE D EMPRUNTS SEQENS – PRET 143499
- DEL2023-035 – TARIFS ESPACE JEUNES 2023
- DEL2023-037 – DDE DE SUBVENTION FONDS VERT – ECLAIRAGE PUBLIC
- DEL2023-038 – MODIFCATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2023-039 – CREATION D EMPLOIS SAISONNIERS
- DEL2023-040 – CONVENTION CIG – ALLOCATIONS PERTE D EMPLOI
- DEL2023-041 – CONVENTION D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF – EAJE
- DEL2023-042 – CONVENTION D OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF – LAEP
- DEL2023-043 – CONVENTION ECOLE DU CHAT LIBRE DU PARISIS 2023
- DEL2023-044 – CHARTE DU BIEN VIEILLIR EN VAL D OISE
- DEL2023-020 – FISCALITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION – EXERCICE 2023
- DEL2023-021 – COMPTE DE GESTION – VILLE 2022
- DEL2023-022 – COMPTE DE GESTION – TERROIR 2022
- DEL2023-023 – ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS – EXERCICE 2022
- DEL2023-024 – COMPTE ADMINISTRATIF – VILLE 2022
- DEL2023-026 -AFFECTATION DU RESULTAT 2022 – VILLE
- DEL2023-027 -AFFECTATION DU RESULTAT 2022 – TERROIR
- DEL2023-028 -BS VILLE 2023
- DEL2023-029 -BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION EXCEPT EQUILIBRE LES PRODUITS DU TERROIR
- DEL2023-030 – BS TERROIR 2023
- DEL2023-031 – DDE SUBVENTION DRAC – ETE CULTUREL 2023
- DEL2023-036 – TARIFS MINI-SEJOURS ETE 2023
- DEL2023-081 – VOEU RELATIF A LA REDUCTION DES NUISANCES AERIENNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PRIX
- DEL2023-059 – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS – EXERCICE 2023 – 2EME PHASE
- DEL2023-060 – CONVENTION DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA REQUALIFICATION RD 928 ENTRE VILLA J
- DEL2023-061 – ARCC VOIRIE – RD 928 ENTRE VILLA J DE LA BRUYERE ET RUE A RIBOT
- DEL2023-062 – DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AU TITRE DE L’AIDE AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE.
- DEL2023-063 – TARIF GYM SENIORS
- DEL2023-064 – TARIFS 2023-2024 DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- DEL2023-065 – TARIF DES DROITS DE PLACE DES EXPOSANTS POUR LE SALON VINS ET SAVEURS – 25 ET 26 .11.23
- DEL2023-066 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2023-067 – LISTE DES EMPLOIS ET LES CONDITIONS D’OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION
- DEL2023-068 – CONVENTION AVEC L’ASSOC DE BOXE POUR LES SEANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE
- DEL2023-071 – CONVENTION AVEC L’ASSOC DE KARATE LES RENARDS BLANCS POUR LES SEANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE
- AR-CONVENTION SIEL BLEU AR-CONVENTION GUSTAVE ROUSSY
- AR-CONVENTION MISE A DISPO MIELLERIE
- AR-REGLEMENT MULTI-ACCUEIL
- AR-REGLEMENT DES SERVICES PERI ET EXTRASCOLAIRES
- AR-REGLEMENT ESPACE JEUNES
- AR-CONVENTION LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT
- AR-CONVENTION ASSOC TENNIS
- AR-CONVENTION ASSOC KARATE
- AR-CONVENTION ASSOC JUDO
- AR-CONVENTION ASSOC GYMNASTIQUE
- AR-CONVENTION ASSOC BOXE
- AR-TABLEAU DES EFFECTIFS – JUILLET 2023
- AR-REGLEMENT MIELLERIE
- DEL2023-078 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA _ MIELLERIE, MAISON DE LA NATURE _
- DEL2023-077 – REGLEMENT _ MIELLERIE, MAISON DE LA NATURE _ AR-CONVENTION FINANCEMENT RD 928 AR-CHARTE MUTUALISATION CAPV
- DEL2023-058 – ADOPTION DE LA CHARTE DE MUTUALISATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PLAINE VALLEE
- DEL2023-069 – CONVENTION AVEC L’ASSOC DE GYM LES ECUREUILS POUR LES SEANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE
- DEL2023-070 – CONVENTION AVEC L’ASSOC DE JUDO POUR LES SEANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE
- DEL2023-072 – CONVENTION AVEC L’ASSOC DE TENNIS POUR LES SEANCES SPORTIVES DURANT LE TEMPS SCOLAIRE
- DEL2023-073 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D’INTERVENTION SUR LE
- DEL2023-074 – REGLEMENT DE L’ESPACE JEUNES DE SAINT-PRIX
- DEL2023-075 – REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- DEL2023-076 – REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI ACCUEIL
- DEL2023-079 – CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE GUSTAVE ROUSSY DANS LE CADRE D’OCTOBRE ROSE
- DEL2023-080 – CONVENTION SIEL BLEU – D’ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTÉE
- AR-Tableau des effectifs 09.06.2023
- DEL2023-053 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2023-057 – RIFSEEP CADRE EMPLOIS AGENTS SOCIAUX TERRITORIAUX
- DEL2023-056 – RECRUTEMENT DE VACATAIRES – VISISTE EGLISE – REVALORISATION TAUX HORAIRE
- DEL2023-050 – DDE DE SUB CAF – ECOLE V HUGO
- DEL2023-051 – DDE DE SUB DEPARTEMENT- GYMNASES A PROXIMITE COLLEGES DEPARTEMENTAUX.
- DEL2023-055 – RECOURS A UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
- DEL2023-054 – RECOURS A UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE A LA PETITE ENFANCE
- DEL2023-052 – FIXATION DES DROITS DE VOIRIE
- AR-PV DESIGNATIONS DELEGUES DU CM ET SUPPLEANTS – ELECTIONS SENATORIALES 2023
- DEL2023-049 – FONDS DE CONCOURS CAPV – LEDS COMPLEXE SPORTIF
- DEL2023-048 – DDE DE SUB FONDS SCOLAIRE – JULES FERRY
- DEL2023-047 – M57 – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
- DEL2023-045 – SENATORIALES 2023 – DESIGNATION DELEGUES ET SUPPLEANTS
- DEL2023-046 – DESIGNATION ET MODALITES D’EXERCICE DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
- DEL2023-009 – TARIFS 2023 DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DES MATERIELS
- DEL2023-019 – AVIS PLU REVISE ARRETE COMMUNE D ERMONT
- DEL2023-018 – AVIS PLU ARRETE COMMUNE DE DOMONT
- DEL2023-017 – AVENANT A LA CONVENTION D’ACCES A MON COMPTE PARTENAIRE
- DEL2023-016 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFSDEL
- DEL2023-015 – MISE EN PLACE D UNE PART SUPP REGIE IFSE – RIFSEEP
- DEL2023-014 – COMPTE PERSONNEL D ACTIVITE – CPF – COMPTE ENGAGEMENT CITOYEN
- DEL2023-013 – DDE DE SUB DEPARTEMENT ARCC ECOLE – RP RUE DES MAUPRES
- DEL2023-012 – DDE DE SUB DSIL GS V HUGO
- DEL2023-011 – DDE DE SUB CAF GS PROVISOIRE V HUGO
- DEL2023-010 – TARIFS 2023 THE DANSANT DES SENIORS
- DEL2023-009 – TARIFS 2023 DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DES MATERIELS
- DEL2023-008 – MISE A LA REFORME DE MATERIELS – EXERCICE 2023
- DEL2023-007 – BUDGET PRODUITS DU TERROIR – SUBVENTION 2023
- DEL2023-006 – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
- DEL2023-005 – BP TERROIR 2023
- DEL2023-004 – BP VILLE 2023
- DEL2023-003 – VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2023
- DEL2023-002 – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES 2022
- DEL2023-001 – INSTITUTION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE A L’ECHELLE DE PLAINE VALLEE
- DEL2022-086- CONVENTION SIEL BLEU
- DEL-2022-087
- DEL2022-067 – ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE – VOTE CA 2021
- DEL2022-068 – COMPTE AMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
- DEL2022-069 – COMPTE AMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRODUITS DU TERROIR
- DEL2022-070- GARANTIE D’EMPRUNT SEQENS CONTRAT DE PRET N°126242
- DEL2022-071 – GARANTIE D’EMPRUNT SEQENS CONTRAT DE PRET N°118951
- DEL2022-072 – GARANTIE D¿EMPRUNT VAL D OISE HABITAT¿ CONTRAT DE PRET N°136711
- DEL2022-073 – DDE DE SUBVENTION DRAC – RETABLE MAJEUR
- DEL2022-074- DDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT – RETABLE MAJEUR
- DEL2022-075 – DDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT – AMENAGEMENTS LEGERS RUE G RIBORDY
- DEL2022-076- DDE DE SUBVENTION COMMERCE DE PROXIMITE – EX BOUCHERIE VAUDRAN
- DEL2022-077- DDE DE SUBVENTION ARCC ECOLE
- DEL2022-078- DDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT – RENO ENERGETIQUE
- DEL2022-079- TARIFS PRESTATIONS CULTURELLES 2022-2023
- DEL2022-080- AJUSTEMENT DES TARIFS DE CAVEAUX
- DEL2022-081 – TARIFS DES ANIMATIONS SENIORS
- DEL2022-082- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2022-083 – RIFSEEP INFIRMIERES
- DEL2022-084- RSU 2021 – VILLE
- DEL2022-085- CONVENTION CIG – MISE A DISPO AGENT CAT C OU B
- Fixation des droits de voirie pour l’année 2022
- Motion pour un moratoire sur les coupes massives dans les forêt de Montmorency
- Motion pour le maintien des infrastructures et de l’exploitation du réseau de fibre optique du Val d’Oise
- Organisation des jeux olympiques Paris 2024
- La ligne 17 et le Grand Paris Express dans le Val d’Oise
- La politique du logement et la réforme des aides au logement
- La métropole du Grand Paris et l’organisation de l’Ile-de-France
- Pour une métropole ambitieuse, solidaire et démocratique
- Position du conseil municipal de Saint-Prix sur le déploiement des compteurs LINKY sur le territoire
- Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2024
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 février 2023
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 23 juin 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 mai 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 17 février 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2021
- Compte-rendu du Conseil municipal du 10 avril 2021
- Compte-rendu du Conseil municipal du 13 février 2021
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 21 novembre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 15 octobre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 2 juillet 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 4 juin 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 28 mai 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 4 février 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 23 décembre 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 novembre 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 1er octobre 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 28 mai 2019
- AR-2025-043 -PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE
- AR-2025-044 -PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE
- AR-2025-045 -PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE
- AR-2025-046 -PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE
- DEC2024-001 – CONVENTION POUR LA LOCATION EXPO – EN FORME DU 20.01 AU 17.02
- DEC2024-002 – CONTRAT DE CESSION UNE DANSEUSE DANS LA BIBLIOTHEQUE – 20.01.2024
- DEC2024-004 – BAIL COMMERCIAL RESTAURANT DE L’AUBERGE DU GROS NOYER
- DEC2024-007 – CONVENTION PRESTATION SENSIBILISATION JO – ASSOC EACPA
- DEC2024-008 – CONVENTION DE PRESTATION SENSIBILISATION JO – ASSOC KS ACADEMIE
- AR-BAIL COMMERCIAL RESTAURANT DE L’AUBERGE DU GROS NOYER – DEC2024-004
- AR-CONTRAT DE CESSION DANSEUSE DANS LA BIBLIOTHEQUE – 20.01.2024
- AR-CONVENTION AVEC ASSOC EACPA
- AR-CONVENTION AVEC ASSOC KS ACADEMIE
- AR-CONVENTION MISE A DISPO CONVENTION
- DEC2023-089 – CONTRAT DE CESSION SPECTACLE PETITES HISTOIRES SANS PAROLES – SPQRT DU 18.11.2023
- DEC2023-090 – CONVENTION INTERVENTION PSYCHOMOTIRCIENNE A LA CRECHE
- DEC2023-092 – REGIE DE RECETTES VENTE SACS DECHETS VERTS
- DEC2023-093 – M57 FONGIBILITE DES CREDITS (2)
- DEC2023-094 – DDE DE SUBVENTION PREFECTURE FONDS VERT – GS V HUGO
- DEC2023-095 – MARCHE PUBLIC VRD – STE FILLOUX
- DEC2023-096 – MARCHE PUBLIC – EP -STE CITEOS
- AR-Acte d’engagement CITEOS marché public 2023-006 éclairage public – signalisation lumineuse et illuminations fin année
- AR-Acte d’engagement FILLOUX marché public 2023-007 Voirie et réseaux divers
- AR-CONTRAT DE CESSION SPECTACLE PETITES HISTOIRES SANS PAROLES – SPQRT DU 18.11.2023
- AR-CONVENTION INTERVENTION PSYCHOMOTIRCIENNE A LA CRECHE
- DEC2023-088 – CONTRAT EP – SIGNALISATION – ILLUMINATION FIN ANNEE
- CONTRAT EP – SIGNALISATION – ILLUMINATION FIN ANNEE
- DEC2023-086 – CONTRAT CESSION SPECTACLE DOUBLON DU 14.10.23
- CONTRAT CESSION SPECTACLE DOUBLON DU 14.10.23
- AVENANT CONTRAT CESSION SPECTACLE DOUBLON DU 14.10.23
- DEC2023-085 – TRANSPORT SORTIE CABARET 02.12.23
- DEC2023-084 – SORTIE CABARET DE LA BRECHE DU 02.12.23
- DEVIS SORTIE CABARET DU 02.12.23
- DEVIS CABARET DE LA BRECHE 02.12.23
- DEC2023-083 – SPECTACLE A LA RECHERCHE DU PERE NOEL – 09.12.2023
- AR-CONVENTION SPECTACLE A LA RECHERCHE DU PERE NOEL
- DEC2023-082 – AVENANT N.3 GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 2- STE FILLOUX
- AR-AVENANT N.3- STE FILLOUX – ECOLE PROVISOIRE
- DEC2023-081 – AVENANT N.2 GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 2- STE FILLOUX
- AR-AVENANT N.2- STE FILLOUX – ECOLE PROVISOIRE
- DEC2023-080 – AVENANT N.1 GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 2- STE FILLOUX
- AR-AVENANT N.1- STE FILLOUX – ECOLE PROVISOIRE
- DEC2023-079 – EXPOSITION IL ETAIT UNE FOIS L ECOLE
- DEC2023-067 – AVENANT N.4 PROCHALOR
- DEC2023-066 – CONTRATGESTION ECO-JARDIN – ENTRETIEN VIGNE ET ANIMATIONS ENVIRONNEMENT – IDEO ENVIRONNEMENT
- DEC2023-070 – AVENANT N. 2 LUTECE – MARCHE ECOLE PROVISOIRE
- DEC2023-071 – AVENANT N. 3 LUTECE – MARCHE ECOLE PROVISOIRE
- DEC2023-072 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES ET CL
- DEC2023-073 – AVENANT N.2 – LOT 3 – ECOLE PROVISOIRE V HUGO
- DEC2023-074 – AVENANT N.3 – LOT 3 – ECOLE PROVISOIRE V HUGO
- DEC2023-075 – AVENANT N.4 – LOT 3 – ECOLE PROVISOIRE V HUGO
- DEC2023-076 – AVENANT N.2 MARCHE NETTOYAGE LOCAUX ET VITRES – LOT 1
- DEC2023-077 – AVENANT N.2 MARCHE NETTOYAGE LOCAUX ET VITRES – LOT 2
- DEC2023-063 – TRANSPORT SORTIE CULTURELLE 17.06.2023
- DEC2023-064 – CONTRAT DE CESSION SPECTACLE LES JARDINS MUSICAUX – 23.07.2023
- DEC2023-065 – CONTRAT LESIA
- DEC2023-058 – AVENANT N 1 MARCHE GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 1
- DEC2023-059 – AVENANT N 1 MARCHE GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 3
- DEC2023-060 – MP DE SERVICE N 2023-002 – CHAUFFAGE – ATTRIBUTION DU MARCHE
- DEC2023-061 – CONVENTION LUTTE CONTRE LA GASPILLAGE ALIMENTAIRE RESTAURATION SCOLAIRE – EMERAUDE
- DEC2023-062 – VISITE MAISON ARAGON – CHATEAU BRETEUIL – 17.06.2023
- AR-DEVIS-VISITE-MAISON-ARAGON-CHATEAU-BRETEUIL
- AR-AVENANT N.2 – LOT 3 – ECOLE PROVISOIRE V HUGO
- AR-AVENANT N.2 MARCHE NETTOYAGE LOCAUX ET VITRES – LOT 1
- IS VISITE MAISON ARAGON – CHATEAU BRETEUIL – 17.06.2023
- AR-Registre retraits et preuve absence dépôt offres
- AR-0-PJ-AVENANT N 1 MARCHE GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 3 (1)
- AR-Acte d’engagement HYDRO Maintenance – DEC2023-060
- AR-ACTE D’ENGAGEMENT SOGERES
- AR-AVENANT N 1 MARCHE GS PROVISOIRE V HUGO – LOT 3
- AR-AVENANT N. 2 LUTECE – MARCHE ECOLE PROVISOIRE
- AR-AVENANT N.2 MARCHE NETTOYAGE LOCAUX ET VITRES – LOT 2
- AR-AVENANT N.3 – LOT 3 – ECOLE PROVISOIRE V HUGO
- AR-AVENANT N.4 – LOT 3 – ECOLE PROVISOIRE V HUGO (1)
- AR-AVENANT N.4 PROCHALOR
- AR-CONVENTION EMERAUDE – DEC2023-061AR-DEVIS TRANSPORT SORTIE CULTURELLE 17.06.2023
- AR-AVENANT N. 3 LUTECE – MARCHE ECOLE PROVISOIRE
- AR-DEVIS LOCATION EXPO LA BELLE EQUIPEE
- DEC2023-056 – LOCATION EXPO LA BELLE EQUIPEE
- AR-DEVIS ATELIER ART EN JEU
- DEC2023-055 – ATELIER ART EN JEU
- AR-DEVIS SPECTACLE LES SOUFFLEURS DE REVE
- DEC2023-057 – SPECTACLE LES SOUFFLEURS DE REVE
- AR-CONTRAT DE CESSION SPECTACLE TWINKLE LITTLE
- DEC2023-053 – CONTRAT DE CESSION SPECTACLE TWINKLE LITTLE
- AR-CONTRAT DE CESSION SPECTACLE OISEAUX DISPARUS
- DEC2023-054 – CONTRAT DE CESSION SPECTACLE OISEAUX DISPARUS
- AR-PRESTATION SECURITE – DEC2023-046
- AR-PRESTATION GROUPE LES SPOLS – DEC2023-045
- DEC2023-043 – OUVERTURE COMPTE DFT – ENCAISSEMENT PRODUITS DU TERROIR
- DEC2023-044 – PRESTATION MUSICALE DREAMERTRAMP – FETE DE LA MUSIQUE
- DEC2023-045 – PRESTATION MUSICALE GROUPE LES SPOLS – FETE DE LA MUSIQUE
- DEC2023-046 – PRESTATION DE SURVEILLANCE DU SITE – FETE DE LA MUSIQUE
- DEC2023-048 – M57 FONGIBILITE DES CREDITS
- AR-PRESTATION SONORISATION GCP – DEC2023-047
- DEC2023-047 – PRESTATION SONORISATION – INSTALLATION MATERIEL – FETE DE LA MUSIQUE
- AR-PRESTATION MUSICALE DREAMERTRAMP – DEC2023-044
- DEC2023-040 – REPAS SORTIE CULTURELLE 21.04.2023
- DEC2023-041 – TRANSPORT SORTIE CULTURELLE 21.04.2023
- AR-DEVIS TRANSPORT SORTIE CULTURELLE – DEC2023-041
- AR-DEVIS VISITE JARDIN TROPICAL – DEC2023-039
- AR-DEVIS REPAS SORTIE CULTURELLE – DEC2023-040
- AR-DEVIS ANIMATION ATELIER DEC2023-038
- DEC2023-037 – VISITE CHATEAU VINCENNES – 21.04.2023
- DEC2023-038 – ANIMATION ATELIER 22.04.2023
- DEC2023-039 – VISITE JARDIN TROPICAL – 21.04.2023
- AR-DEVIS PRESTATION MUSICALE INSTANTS BISTROT – DEC2023-034
- DEC2023-034 – PRESTATION MUSICALE DANS LE CADRE DES INSTANTS BISTROTS (1)
- AR-PRESTATION DE SONORISATION TANGOMOTAN DU 15.04.2023 – DEC2023-035
- AR-LOCATION DE PIANO CONCERT TANOMOTAN DU 15.04.2023 – DEC2023-034
- DEC2023-034 – LOCATION DE PIANO CONCERT TANGOMOTAN – 15.04.2023
- DEC2023-035 PRESTATION SONORISATION CONCERT TANGOMOTAN – 15.04.2023
- AR-CONTRAT SYNDIC DE COPROPRIETE IMMEUBLE 39 RUE A REY – DEC2023-033
- DEC2023-033 – CONTRAT SYNDIC DE COPROPRIETE IMMEUBLE 39 RUE A REY (1)
- AR-DEVIS ATELIERS EVEIL MUSICAL DU 25 MARS 2023 – DEC2023-032
- DEC2023-032 – ATELIERS EVEIL MUSICAL DU 25 MARS 2023 (1)
- DEC2023-030 – AVENANT N.3 MP FOURNITURES D ENERGIE
- DEC2023-031 – AVENANT N.2 TRAVAUX GROS NOYER – LOT ELECTRICITE
- AR-AVENANT N.2 TRAVAUX GROS NOYER – LOT ELECTRICITE – DEC2023-031
- AR-AVENANT N.3 MP FOURNITURES D ENERGIE – DEC2023-030
- AR-CONVENTION DE PRESTATION POUR OPTIMISATION PRELEVEMENTS SOCIAUX – DEC2023-029
- AR-CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR ANALYSE DE GESTION FCTVA – DEC2023-028
- DEC2023-028 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR ANALYSE DE GESTION FCTVA
- DEC2023-029 – CONVENTION DE PRESTATION POUR OPTIMISATION PRELEVEMENTS SOCIAUX
- DEC2023-026 – AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.1
- AR-CONVENTION DE PRESTATION ECO-PATURAGE – DEC2023-021
- AR-CONTRAT HEBERGEMENT MUTUALISE OXOALIS – DEC2023-025
- AR-CONTRAT GEOXALIS – DEC2023-022
- AR-AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.1 – DEC2023-026
- DEC2023-027 – AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.2
- AR-AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.2 – DEC2023-027
- DEC2023-024 -AVENANT CONTRAT MAINTENANCE PROGICIEL OXALIS (1)
- AR-0-PJ-AVENANT CONTRAT MAINTENANCE PROGICIEL OXALIS – DEC2023-024
- AR-AVENANT CONTRAT HEBERGEMENT GNAU – DEC2023-023
- AR-MARCHE PUBLIC DE SERVICE – REVISION PLU – DEC2023-015-8
- DEC2023-015 – MARCHE PUBLIC DE REVISION DU PLU
- AR-DEVIS – DEC2023-012
- DEC2023-012 – EXPOSITION ZOOMANIA DU 12.05.2023 AU 03.06.2023
- AR-DEVIS – DEC2023-013
- DEC2023-013 – ATELIERS DECORATION VITRINES ET DESSIN – 24.05.2023
- DEC2023-008 – SPECTACLE-ATELIER-EXPOSITION UN OCEAN D AMOUR – DU 03 AU 25.03.2023
- AR-DEVIS BIEN ETRE GESTION DES EMOTIONS – DEC2023-009
- AR-DEVIS BARBARA ROSE JOANY- DEC2023-010
- AR-CONTRAT DE CESSION – COMPAGNIE SALAMANDRE – DEC2023-008
- DEC2023-010 – ATELIER DE PEINTURE EN MUSIQUE – 12.02.2023
- DEC2023-009 – ANIMATION BIEN ËTRE-GESTION DES EMOTIONS – 10.02.2023
- AR-DEVIS DEC 2023-004
- DEC2023-004 – INTERVENTION ARTISTIQUE POUR CONCERT DESSINE LE 20.01.23
- AR-CONTRAT DEC2023-003
- DEC2023-003 – LA SPIRALE DES ARTS – SPECTACLE DU 18.02.23
- AR-CONTRAT DEC2023-002
- DEC2022-002 – ATELIER CONFERENCE DU 21.01.23 – LA LUNE A TRAVERS TOUS LES ARTS
- AR-DEVIS L’ARMADA
- DEC2022-109 – SORTIE CULTURELLE HIPPODROME DU 02.12.2022
- DEC2022-110 – DEVIS L ARMADA – CONCERT DU 03.12.2022
- AR-DEVIS SONORISTAION SPECTACLE LES SPHERES – SARL GCP
- AR-DEVIS CONTELEU
- AR-CONVENTION CONTELEU
- AR-CONTRAT LES SPHERES
- DEC2022-102 – SONORISATION SPECTACLE LES SPHERES – SARL GCP
- DEC2022-100 – CONTRAT DE CESSION SPECTACLE LES SPHERES
- DEC2022-101 – ANIMATION RACONTE’HISTOIRES – CONTELEU
- ARR2022-681 – ARRETE DE DELEGATION DE FONCTION – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
- ARR2022-162 – ARRETE PORTANT INTERDICTION DE RASSEMBLEMENT D’INDIVIDUS SUSCEPTIBLES DE TROUBLER L’ORDRE PUBLIC
- AR-CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- DEC2022-099 – CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- DEC2022-099 – CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- AR-CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- AR-CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION – SPECTACLE LES 7 VIES D’ALEXANDRA DAVID NEEL
- DEC2022-095 – CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION – SPECTACLE LES 7 VIES D’ALEXANDRA DAVID NEEL
- DEC2022-096 – CONTRAT DE LOCATION LOGEMENT COMMUNAL 59 RUE D’ERMONT
- Contrat – Peinture sur le motif – Les couleurs de l’art
- Contrat – Enregistrement et sonorisation
- Décision du Maire – 2022-091 – Prestation sonorisation / animation musicale – Les Instants Bistrot – Journée du Patrimoine
- Décision du Maire – 2022-092 – Contrat de prestation – Journée peinture « Place des Arts »
- Décision du Maire – 2022-090 – Contrat ALTAIR pour les ciné-conférences
- Contrat ALTAIR pour les ciné-conférences
- PV du CM du 03 avril 2025 SIGNÉ
- PV du CM du 07 mars 2025 SIGNÉ
- PV du CM du 13 février 2025 SIGNÉ
- PV du CM du 17 octobre 2024 SIGNÉ
- PV du CM du 27 JUIN 2024 SIGNÉ
- PV du CM du 28 MARS 2024 SIGNE
- PV du CM DU 23 NOVEMBRE 2023 SIGNÉ
- PV du CM DU 5 OCTOBRE 2023 SIGNE
- PV du CM DU 6 JUILLET 2023 SIGNE
- PV du CM DU 9 JUIN 2023 A 20H30 SIGNE-min
- PV du CM DU 6 AVRIL 2023 SIGNE-min
- PV du CM DU 9 FEVRIER 2023 SIGNE-min
- PV du CM DU 29 SEPTEMBRE 2022 SIGNE-min
- PV du CM DU 23 JUIN 2022 SIGNE-min
- PV du CM DU 19 MAI 2022 SIGNE-min
- PV du CM DU 31 MARS 2022 SIGNE-min
- PV du CM DU 13 FEVRIER SIGNE-min
- PV du CM DU 17 FEVRIER 2022 SIGNE-min
- PV du CM DU 15 DECEMBRE 2022 SIGNE-min
- PV du CM DU 16 DECEMBRE 2021 SIGNE-min
- PV du CM DU 18 NOVEMBRE 2021 SIGNE-min
- PV du CM DU 30 SEPTEMBRE 2021 SIGNE-min
- PV DU CM DU 17 JUIN 2021 SIGNE-min
- PV du CM DU 10 AVRIL 2021 SIGNE-min