
Espace de données publiques – Open Data
Dans un esprit d’innovation et de transparence, la ville de Saint-Prix rend disponible, de façon libre et gratuite, certaines informations publiques collectées dans le cadre de ses missions, tel que l’ensemble des comptes rendus des réunions publiques ou des Conseils municipaux, a vocation à être librement accessible et réutilisable.
- Arrêté du 20 février 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Arrêté du 2023-17228 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté 2022-16981 Interdisant l’accès au public en forêt domaniale de Montmorency lors de battues de chasse pour la saison 2022-2023
- Arrêté 2022-17000 Portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°16980 – Mesures de limitation ou d’interdiction provisoires des usages de l’eau
- Arrêté n°2022-16764 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2022-0127 Abrogation port du masque en extérieur
- Arrêté n°2022-0086 réglementation du port du masque dans le département du Val d’Oise en vue de ralentir la propagation de l’épidémie de la Covid-19
- Arrêté n°2022-16694 une battue administrative au sanglier sur les communes de Montlignon et Saint-Prix
- Arrêté n°2021-1255 mesures de police Covid
- Arrêté n°2021-1253 réglementation port du masque Covid
- Arrêté n°2021-1141 portant réglementation du port du masque dans le département du Val d’Oise en vue de ralentir la propagation de l’épidémie de la Covid-19
- Arrêté n°2021-1105 réglementant temporairement l’acquisition, la détention et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-1035 port du masque dans le département
- Arrêté n°2021-16534 Interdisant l’accès au public en forêt domaniale de Montmorency lors de battues de chasse
- Arrêté n°2021-16477 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021-0473 arrêté du 11 mai 2021 portant réglementation du port du masque dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16308 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16307 – approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16306 – fixant la liste complémentaire des espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts par un arrêté annuel du préfet sur le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16305 – fixant des quotas annuels de prélèvement par espèces de grand gibier dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16304 – portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2021-2022 et fixant un plan de chasse qualitatif applicable à l’espèce cerf élaphe dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-16303 – fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n° 2021 – 16432 – portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021–16391 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021-0354 Portant mesures de police complémentaires applicables dans le département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-0353 portant fermeture temporaire dans le département du Val d’Oise des magasins de vente et centre commerciaux de plus de dix mille mètres carrés
- Arrêté n°2021-0352 portant réglementation du port du masque dans département du Val d’Oise
- Arrêté n°2021-0312 portant renouvellement de mesures de police applicables dans le département du Val d’Oise en vue de ralentir la propagation de l’épidémie du la Covid-19
- Arrêté n°2021-16291 portant autorisation de procéder à des tirs de nuit de sangliers
- Arrêté n°2021-0228 portant mesures de polices administratives pour lutter contre l’expansion du virus de la Covid-19
- Arrêté n°2021-0238 portant fermeture temporaire dans le département du Val d’Oise des magasins de vente et centres commerciaux de plus dix mille mètre carrés
- Arrêté n°2021–16164 portant autorisation de procéder à des tirs de sangliers
- Arrêté n°2021-0009 portant suspension de la circulation de l’ensemble des véhicules consacrés au ramassage et au transport scolaire
- 2020-06-15 Période d’ouverture et de fermeture de la chasse
- 2020-06-15 Ouverture spécifique de la chasse aux chevreuils, cerfs, daims et sangliers
- 2020-06-15 Quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier
- n°2023-035 relatif à la création d’une zone 30km/h sur tout le linéaire de la rue du Colonel Fabien à Saint-Prix
- n°2023-028 – ARRETE PERMANENT PORTANT INTERDICTION DE L UTILISATION SAUVAGE DE BARBECUE SUR LA VOIE PUBLIQUE
- n°2023-027 – ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES CAMPING CARS SUR LE PARKING ROUTE DES PARQUETS
- n°2022-182 permanent réglementant l’extinction de l’éclairage public
- n° 2022-181 relatif à la ligne jaune marquée hier à l’entrée de l’allée des Noisetiers pour permettre les collectes de DERICHEBOURG
- n°2022-175 relatif à vos interventions prévues, rue de Rubelles RD192 (marquage 30km/heure) et sur le parking du restaurant SAKURA avenue du Général Leclerc (création de 2 stationnements supplémentaire zone bleue) à Saint-Prix.
- n°2022-174 relatif à la création et la règlementation de 2 stationnements supplémentaires en zone bleue sur le Parking avenue du Général Leclerc (RD 928) entre le restaurant SAKURA et l’entrée du Complexe sportif.
- n°2022-139B : arrêté permanent portant abrogation de l’arrêté n°° 2022-139 et permission générale de voirie sur la commune de Saint-Prix, hors voies départementales, accordée au SEDIF Syndicat des Eaux d’Ile de France et son opérateur VEOLIA EAU ILE DE France au titre de l’occupation du domaine public routier de Saint Prix hors domaine routier départemental
- Arrêté n° 2022-139 : arrêté de voirie permanent portant permission générale de voirie accordée au Syndicat des Eaux d’Ile de France et son opérateur Veolia Eau Ile de France au titre de l’occupation du domaine public routier de Saint-Prix
- Arrêté permanent 2022-131 – Relatif à la matérialisation de lignes jaunes à l’entrée de la chaussée Hector Carlin
- Arrêté 2022-078 – Arrêté relatif au règlement des cimetières
- Arrêté 2022-128 – Arrêté permanent portant restriction du nombre de chiens par promeneur dans certains secteur de la commune
- Arrêté 2022-127 – Arrêté permanent règlementant le stationnement rue rouget de l’Isle pour les véhicules utilitaires
- Arrété 2022-121 – Arrêté permanent règlementant le stationnement et le sens prioritaire de circulation rue de la Poste
- Arrêté 2022-119 – Arrêté portant création d’un emplacement réservé en permanence aux véhicules affectés au transport de fonds rue de la poste
- Arrêté 2022-118 – Arrêté permanent portant création d’une zone 20 KM/H rue Jean Mermoz
- Arrêté 2022-117 – Arrêté permanent règlementant le stationnement en zone bleue et la place réservée aux personnes à mobilité réduite sur le parking située entre le n° 16 et le n° 24 avenue du Général Leclerc
- Arrêté 2022-115 – Arrêté permanent règlementant le stationnement en zone bleue et les places réservées aux personnes à mobilité réduite Rue de la Poste
- Arrêté 2022-114 – Arrêté permanent règlementant le stationnement et les places réservées aux personnes à mobilité réduite Rue Rouget de l’Isle
- Arrêté 2022-108 – Autorisation de stationnement Taxi Rahhou Milouda
- Arrêté n°2022-099 – Interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
- Arrêté n°2022-098 – Interdiction des jeux de balles et ballons place de la fontaine aux pelerins
- Arrêté permanent n° 2022-069 concernant la matérialisation d’une ligne jaune entre le 50 et le 52 rue du Colonel Fabien
- Arrêté permanent portant sur l’obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes caniveaux et végétation le long du domaine public
- Arrêté du Maire n°2021-189 – Arrêté permanent portant sur la salubrité, la propreté et la sécurité des espaces publics et privés sur la commune de Saint-Prix
- Arrêté du Maire n°2021-169 – Arrêté permanent réglementant l’emplacement d’un stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite au droit du 41 avenue du général Leclerc
- Arrêté du Maire n°2021-156 – Arrêté permanent réglementant la « zone30 » – rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-155 – Arrêté permanent réglementant l’espace de stationnement « réservé enseignants » pour l’école Jules Ferry au droit du 3 bis rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-154 – Arrêté permanent réglementant le stationnement au droit des bornes d’apport volontaire – sente de la petite voirie
- Arrêté du Maire n°2021-146 – Arrêté permanent règlementant la mise en place d’un signalisation routière – carrefour Maignan Larrivière – explorateur Delaporte
- Arrêté du Maire n°2021-145 – Arrêté permanent règlementant la matérialisation de deux « zone 20 » – rue d’Ermont
- Arrêté du Maire n°2021-141-Arrêté permanent réglementant le stationnement au droit du 41 rue Auguste Rey
- Arrêté du Maire n°2021-130-permanent portant horaires d’ouverture du terrain synthétique en accès libre du complexe sportif Christian Dufresne
- Arrêté du Maire n°2021-120 – permanent réglementant le stationnement – rue de la Liberté
- Arrêté du Maire n°2021-119 – réglementant la matérialisation d’une ligne jaune rue Colonel Fabien
- Arrêté du Maire n°2021-118 – réglementant la matérialisation d’un ligne jaune rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-117 – réglementant la circulation des poids lourd RD192P, route de la croix Saint-Jacques, rue Maignan Larivière, rue Auguste Rey, rue de Rubelles à compter du 18 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-114 – réglementation le stationnement rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-108 – réglementant le stationnement – rue Anatole France
- Arrêté du Maire n°2021-100 – portant horaires d’ouverture des jardins partagés » RENÉ GONDET «
- Arrêté du Maire n°2021-68 – réglementant le stationnement et la vitesse sur la rue de l’Yser
- Arrêté du Maire n°2021-47
- Arrêté du Maire n°2021-38
- Arrêté du Maire n°2020/199
- Arrêté du Maire n°2020/196
- Arrêté du Maire n°2020/30
- n°2023-051 relatif à votre intervention sur la rue Albert 1er à Saint-Prix le lundi 03 et mardi 04 avril
- n°2023-048 portant abrogation de l’arrêté n° 2023-044 précédent, ainsi que la nouvelle estimation des frais de voirie pour l’emprise de votre chantier sur le domaine public au droit du n°14 rue Auguste Rey
- n°2023-046 relatif à la neutralisation de places de stationnement sur le parking du complexe sportif rue Pasteur à Saint-Prix, pour votre évènement sportif des 24, 25 et 26 mars 2023
- n°2023-043 relatif à la création d’un branchement gaz au droit du n°10 rue Alexandre Ribot à Saint-Prix
- n°2023-042 relatif aux travaux de remplacement de robinet vanne au droit du n°48 avenue du Général Leclerc à Saint-Prix
- n°2023-040 neutralisation de 3 stationnement sur le parking public situé au 12 rue Rubelles pour les travaux de l’entreprise PINSON PAYSAGE concernant l’abattage de sujet sur une parcelle communale- les 15 et 16 mars 2023
- n°2023-039 autorisation de neutralisation de 3 stationnement à l’entrée de l’avenue du parc à Saint-Prix pour le stationnement d’un camion de déménagement de 16 tonnes
- n°2023-038 relatif aux travaux de remplacement de robinet prise au droit du n°93 rue de l’Yser à Saint-Prix
- n°2023-036 rénovation d’un bateau en enrobe au droit du 7 bis rue du colonel Fabien sur le territoire de Saint-Prix du 6 au 16 mars 2023
- n°2023-034 pour votre intervention au 7 rue André Capelle à Saint-Prix
- n°2023-033 pour votre intervention du 24/02/2023
- n°2023- 032 relatif à votre intervention rue du Colonel Fabien sur la Commune de Saint-Prix
- n°2023-031 pour votre intervention au 48 avenue du Général Leclerc
- n°2023-029 pour votre intervention au 99 avenue du Général Leclerc à Saint-Prix
- n°2023-026 relative à votre intervention urgente rue de l’explorateur Delaporte
- n°2023-025 relative à votre intervention du 18/02/2023
- n°2023-024 pour votre intervention sur la rue Gambetta à Saint-Prix et à Ermont du 20/02/2023 au 03/03/2023
- n°2023-022 pour votre intervention sur la rue DU Mar2chal Joffre à Saint-Prix à compter du 06 mars 2023
- n°2023- 020 relatif à votre intervention au 17 Villa Frédéric Chopin sur la Commune de Saint- Prix
- n°2023-018 au Maxicross des 4 et 5 février 2023, dont une partie du parcours passe sur la commune de Saint-Prix
- n°2023-017 relatif à votre intervention du 23 janvier 2023 au droit du 36/38 rue de Rubelles à Saint-Prix
- n°2023-016 pour votre intervention avec fermeture du passage à niveau n°10 du 20 au 22 mars 2023
- n°2023- 014 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien de voirie et travaux d’urgence
- n°2023- 013 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et travaux d’urgence sur le réseau de distribution d’eau potable
- n°2023- 012 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien des espaces verts et élagages
- n°2023- 011 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions, pour le compte de la CAPV
- n°2023- 010 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions de maintenance et de réparation des appareils de vidéoprotection
- n°2023- 009 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions de maintenance et de réparation du réseau d’éclairage public, et de la signalisation tricolore
- n°2023- 008 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et travaux d’urgence pour le compte du SIARE
- n°2023- 006 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions, pour le compte du SIARE
- n°2023- 004 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions, pour le compte du SIARE
- n°2023- 003 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et travaux d’urgence pour le compte SIARE
- n°2023- 001 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement pendant vos interventions d’entretien et de réparation des réseaux d’assainissement, pour le compte du SIARE
- n°2022-187 autorisation d’ouverture exceptionnelle du centre E LECLERC – SA AUBINS SAINT-PRIX
- n°2022-186 relatif à l’occupation du domaine public pour le manège du Noël des AVV
- n°2022-185 relatif à la neutralisation de 2 stationnements au droit du n°30 rue Pasteur à Saint-Prix
- n°2022-184 relatif à la neutralisation de 2 stationnements pour votre déménagement demain, le 16 décembre 2022
- n°2022-183 arrêté portant interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
- n°2022-173 vous donnant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons le 17/12/2022, dans le cadre des animations de Noël de la Ville de Saint-Prix.
- n°2022-166 relatif à vos interventions pour le compte de la commune du 17/11/2022 au 31/12/2023
- n°2022-155 pour vos travaux rue de Rubelles à Saint-Prix du 07 au 16 novembre 2022.
- n°2022-163 pour vos travaux rue de Reinebourg à Saint-Prix du 21 au novembre 2022.
- n°2022-162 portant interdiction temporaire de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
- n°2022-157 relatif au Cross du collège Louis Augustin Bosc qui aura lieu le 20 octobre prochain
- n°2022-152 relatif aux travaux de l’entreprise EUROVIA pour la réfection de la couche de roulement de la rue de Rubelles du 24 au 27 octobre prochains de nuit de 21h à 06h
- n° 2022-153 relatif aux travaux de l’entreprise APPLIC SOL pour le marquage de voirie de la rue de Rubelles du 25 au 27 octobre prochains de nuit et de jour si nécessaire
- n°2022-151 relatif à vos travaux de pose d’une chambre sur chaussée rue de Montlignon
- n°2022-149 pour vos travaux de raccordement au tout à l’égout urgent du 10 au 16 octobre 2022 pour le 14 bis rue de Rubelles
- n°2022-145 : Arrêté portant sur la création d’un branchement gaz – 2 rue Auguste Rey à Saint-Prix – du lundi 03/10/2022 au samedi 22/10/2022
- n°2022-144 : reprise des sépultures temporaires dans les cimetière de la ville
- n°2022-140 pour vos travaux rue de Montlignon à Saint-Prix du 28 novembre au 02 décembre 2022.
- Arrêté 2022-138 : arrêté temporaire portant sur la création d’un branchement souterrain d’électricité 14 rue de Rubelles 19/09/2022 au 19/10/2022
- n° 2022-137 : arrêté de voirie 19 Route de Montmorency D144 à Saint Prix pour création d’un bateau et réfection de l’accès.
- Arrêté 2022-136 : arrêté temporaire portant sur les raccordements collectifs pour ENEDIS route de Montmorency (RD144) du 19/09/2022 au 19/12/2022
- Arrêté 2022-135 : arrêté temporaire portant autorisation de stationnement d’une benne au droit du 6 rue Jehan de Thor du 23/09/2022 au 26/09/2022
- Arrêté 2022-133 : arrêté temporaire neutralisant le parking « zone bleue » situé rue de la Poste du 30.09.2022 -17H00 au 02.10.2022-18H00 pour « la Fête du vélo de Saint-Prix »
- n°2022-130B : Arrêté portant dérogation de l’arrêté n° 2022/130 et Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement durant la « Fête du Vélo » le dimanche 02 octobre 2022 à Saint-Prix
- Arrêté 2022-130 : arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation durant « la fête du vélo » de Saint-Prix
- Arrêté 2022-129 relatif à l’autorisation de l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion du marché du terroir de Saint Prix, 45 rue d’Ermont, le 09/09/2022 de 17h00 à 21h00
- Arrêté 2022-123 – Arrêté règlementant temporairement le stationnement du parking des 4 cèdres situé RD 192p et la circulation rue Maignan Larivière et RD 192p les 6 et 7 septembre.
- Arrêté 2022-116 – Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement au droit du 8 rue de Montlignon du 23 au 31 août
- Arrêté 2022-112 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement au droit du 39 rue Victor Hugo le mercredi 31 août
- Arrêté 2022-111 Règlementant le stationnement durant travaux de signalisations rue Rouget de l’Isle
- Arrêté 2022-110 Règlementant le stationnement durant travaux de signalisations rue de la Poste
- Arrêté 2022-109 Neutralisation places de stationnement au droit du Parking angle rues Auguste Rey et Reinebourg
- Arrêté n°2022-106 – Reglementant le stationnement et la circulation et l’occupation du domaine public au 23 rue rouget de lisle les 3 et 4 aout 2022
- Arrêté n°2022-105 – Reglementant le stationnement et la circulation et l’occupation du domaine public rue de rubelles les 3 et 4 août
- Arrêté n°2022-104 – Prorogation des permissions de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier communal par un opérateur de reseau de communications électriques
- Arrêté n°2022-103 – Stationnement au droit du 11 rue michel cauchez de 1er au 10 aout 2022
- Arrêté n°2022-096 Travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées et ses branchements – avenue du Général Leclerc du 4 juillet au 23 septembre
- Arrêté n° 2022-095 concernant l’autorisation de stationnement pour le déménagement du 5 rue des Erables
- Arrêté n° 2022-094 concernant votre demande pour le 56 Rue de L’yser
- Arrêté 2022/250 ville de Saint-Leu concernant la circulation et le stationnement avenue du parc du 17 juillet au 20 juillet
- Arrêté 2022/251 ville de Saint-Leu concernant la circulation et le stationnement le 15 juillet 2022
- Arrêté 2022-093 Stationnement d’un poids lourd du droit du 110/112 rue Georges Ribordy le lundi 27 juin de 9h à 12h
- Arrêté 2022-092 concernant l’organisation de la brocante des AVV du 26 juin 2022
- Arrêté n° 2022-091 concernant l’occupation de la Place de la Fontaine aux Pèlerins le lundi 27 juin 2022
- Arrêté n°2022-090 concernant votre demande de stationnement d’une benne et d’un véhicule pour des travaux à réaliser sur le domaine privé
- Arrêté n° 2022-089 concernant les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable rue Gambetta et Allée des Grésillons
- Arrêté n° 2022-087 concernant le déménagement du 7 rue de Rubelles
- Arrêté n°2022-082 concernant l’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion de la Fête de la Musique du mardi 21 juin 2022
- Arrêté n° 2022-076 concernant le déménagement au droit du 6 rue Jean Mermoz
- Arrêté n° 2022-075 concernant la fermeture de la rue de la Croix Saint-Jacques le jeudi 19 mai pour une demi-heure
- Arrêté n° 2022-074 concernant le déménagement au droit du 6 rue Jean Mermoz.
- Arrêtés n°2022-073 concernant les travaux d’une installation de piscine au 17 avenue du Bois
- Arrêtés n° 2022-072 concernant les travaux d’une installation de piscine au 17 avenue du Bois
- Arrêté n°2022-071 concernant la création d’un branchement de gaz au 2 rue Auguste Rey
- Arrêté n° 2022-070 concernant le stationnement d’une benne au droit du 17 avenue du Bois du Luat
- Arrêté n°2022-067 temporaire règlementant le stationnement et la circulation 6 rue edith cawell du mercredi 25 avril au mercredi 8 juin 2022
- Arrêté du Maire n°2022-066 concernant la prolongation d’arrêt pour des livraisons par poids lourd
- Arrêté du Maire n°2022-063 concernant le stationnement et la circulation Avenue du Général Leclerc / Angle Rue Albert 1ER du lundi 09 mai au lundi 23 mai inclus pour des travaux de recherche et de mise à niveau de bouche à clé
- Arrêté du Maire n°2022-062 concernant le stationnement et la circulation Rue Pasteur et Rue d’Ermont du mardi 03 mai au vendredi 05 mai inclus pour des test sur réseaux d’assainissement.
- Arrêté du Maire n°2022-061 concernant la neutralisation de 7 places de stationnement Rue de la Poste du samedi 30 Avril 14h00 au dimanche 1e Mai 2022 20h00 pour la manifestation des instants nature 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-060 création d’un branchement de gaz au droit du 54 rue Pierre Curie
- Arrêté du Maire n° 2022-059 concernant la création d’une canalisation d’eau potable, Route de Montmorency
- Arrêté du Maire n° 2022-057 concernant le stationnement d’une benne en face du 41 rue Pierre Curie
- Arrêté du Maire n°2022-055 concernant le remplacement de vidéo protection sur le territoire de la commune
- Arrêté du Maire n°2022-054 concernant extension de réseau-Travaux Gaz
- Arrêté du Maire n°2022-053 concernant le remplacement d’une caméra existante sur un mât vidéo, allée Lucien Desreac
- Arrêté du Maire n°2022-052 concernant les travaux sur le poteau n° 25, Allée Claude Debussy
- Arrêté du Maire n° 2022-051 concernant le stationnement d’une benne au droit du 9 rue Victor Hugo
- Arrêté du Maire n°2022-050 concernant la réalisation d’un sondage sur robinet-vanne de prise rue Maignan-Larivière/Angle Allée des Jardins Reine Hortense
- Arrêté du Maire n° 2022-049 concernant le déménagement au droit du 3 Sente de Fréculs
- Arrêté du Maire n°2022-047 concernant les travaux de recherche et mise à niveau de bouche à clé au droit du 92 rue du Colonel Fabien
- Arrêté du Maire n°2022-048 concernant le stationnement d’un véhicule de chantier au droit du 11 rue Michel Cauchez
- Arrêté du Maire n°2022-046 stationnement sur la place de la république rue Léon Cordier le 19 mars de 9h à 12h
- Arrêté du Maire n°2022-045 stationnement sur le parking de l’Église le samedi 19 mars de 9h à 12h
- Arrêté du Maire n°2022-043 stationnement d’une benne pour évacuation de gravats – 7 rue de beaux sites – du 24 mars au 13 avril 2022
- Arrêté du Maire n°2022-042 pose et raccord d’un coffret triphasée au 16 rue de Montlignon – du 17 mars au 14 juin 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-041 relatif à un arrêté de circulation-sortie de crise covid-19
- Arrêté du Maire n° 2022-040 concernant une prolongation de stationnement d’une benne et d’un véhicule au droit du 17 avenue du Général Leclerc
- Arrêté du Maire n°2022-039 relatif au stationnement d’une benne au droit du 58 rue du Colonel Fabien
- Arrêté du Maire n°2022-038 déménagement au droit du 27 rue Auguste Rey – le 26 mars 2022
- Arrêté du Maire n°2022-036 stationnement de véhicules de nuit entre 20h et 05h30 sur diverses rues pendant les travaux du 7 mars au 13 août
- Arrêté du Maire n°2022-035 création d’un branchement souterrain d’électricité -20 rue de la marne – du 4 mars au 2 avril
- Arrêté du Maire n°2022-034 réglementant la circulation – fermeture provisoire au passage à niveau n°10 – Travaux ferroviaires sur la ligne H du Transilien du 14 mars au 11 juin 2022.
- Arrêté du Maire n°2022-033 relatif aux travaux ferroviaires sur la ligne H du Transilien du 7 mars au 13 août 2022
- Arrêté du Maire n°2022-032 travaux de réfection de voirie – chemin de la grande sente du 28 février au 7 mars
- Arrêté du Maire n°2022-031 règlementant l’occupation du domaine public et la fermeture du boulevard Armand Hayem – enfouissement du réseau basse tension et éclairage public – angle rue de Montlignon et boulevard Armand Hayem – en limite de commune à Saint-Prix et Montlignon du 11 au 26 mars 2022
- Arrêté du Maire n°2022-030 règlementant le stationnement et la circulation – travaux d’enfouissement de réseaux et création de trottoirs – angle rue de Montlignon et boulevard Armand Hayem – en limite de commune à Saint-Prix et Montlignon du 7 mars au 1er avril 2022
- Arrêté du Maire n°2022-027 règlementant le stationnement et la circulation pour la livraison par poids lourd – 2 ter rue Auguste rey – du 14 février au 31 mai 2022
- Arrêté du Maire n°2022-026 déménagement au droit du 27 rue Auguste rey – le 14 et 15 février 2022
- Arrêté du Maire n°2022-020 réglementant le stationnement et la circulation maxi cross de Bouffémont le 6 février 2022
- Arrêté du Maire n°2022-018 relatif au stationnement d’une benne au droit du 9 rue Victor Hugo
- Arrêté du Maire n°2022-015 déménagement au droit du 11 rue Michel Cauchez – du 28 au 29 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-014 règlementant le stationnement et la circulation de la croix Saint-Jacques durant la livraison au cimetière du Prieuré Blanc – le 19 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-013 déménagement du 11 rue Hector Carlin – le 25 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-012 déménagement du 5 allée Hector Carlin – le 27 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-011 branchement neuf d’eau au droit du 24 rue de Maréchal Joffre en collaboration avec la ville d’Ermont – du 13 au 28 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2022-009 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-008 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-007 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-006 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-005 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien des réseaux d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-004 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence pour la vérification des regards d’assainissement et des travaux de conformité d’assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2022-003 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux d’urgence de réparations et d’entretien et d’entretien des réseaux assainissement – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n°2022-002 relatif aux travaux de maintenance et de réparation des appareils de vidéoprotection
- Arrêté du Maire n° 2022-001 règlementant le stationnement et la circulation pendant la réalisation des travaux de réparations et d’entretien sur l’éclairage public et sur les feux tricolores – du 10 janvier 2022 au 31 janvier 2023
- Arrêté du Maire n° 2021-211 – Déménagement au droit du 33 rue Hector Carlin – Du 7 janvier au 10 janvier 2022
- Arrêté du Maire n° 2021-210 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – Sente des maupres et 20 rue de la marne – Le 4 janvier et le 6 janvier 2022
- Arrêté du Maire n°2021-208 – Stationnement d’une benne au droit du 58 rue du colonel Fabien – du 15 au 29 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-207 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques durant la livraison par poids lourd au cimetière du prieure blanc – le 22 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-206 – Réparation de conduite sur trottoir pour orange – 69 rue d’Ermont du 27 décembre au 17 janvier 2022
- Arrêté du Maire n°2021-205 – Branchement neuf d’eau – 14 rue Edith Cavell – le 16 au 30 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-204 – Réfection du trottoir rue d’Ermont depuis l’auberge du gros noyer, sise 42 avenue du Général Leclerc jusqu’au poste de la commanderie, sis 7bis rue d’Ermont – du 11 au 31 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-203 – Arrêté temporaire réglementant l’occupation du domaine public – Place de la fontaine aux pèlerins le 18 décembre de 14h à 19h
- Arrêté du Maire n°2021-202 – Arrêté temporaire réglementant la circulation du domaine public – Retraite aux flambeaux de la Place de la fontaine aux pèlerins à la mairie – le 18 décembre de 17h45 à 19h
- Arrêté du Maire n°2021-201 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques durant la livraison par poids lourd au cimetière du Prieure Blanc – Le mercredi 15 décembre 2021
- Arrêté permanent portant sur l’obligation d’entretien des trottoirs, devants de portes caniveaux et végétation le long du domaine public
- Arrêté du Maire n°2021-199 – Stationnement d’un benne au droit du 20 rue pasteur – du 10 au 13 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-198 – Stationnement de véhicules et d’un benne – 7 rue des beaux sites – du 10 décembre 10 février 2022
- Arrêté du Maire n°2021-197 – Mise à niveau de bouches à clé de branchement – 6 rue Edith Cavell du 8 au 22 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-196 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et l’occupation du domaine public – travaux de ravalement et de terrassement – 12-14 rue Auguste Rey – du mercredi 1er décembre 2021 au 30 septembre 2022
- Arrêté du Maire n°2021-195 – Echafaudage pour travaux de ravalement et de terrassement 14 rue Auguste Rey – du mardi 30 novembre 2021 au 29 juillet 2022
- Arrêté du Maire n°2021-194 – Stationnement face au 146 rue d’Ermont – les 29 et 30 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-193 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – travaux de renouvellement du réseau de gaz – rue Gambetta et allée des grésillons en limite de commune à Saint-Prix et à Ermont – prolongation du 3 au 17 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-192 – Branchement neuf d’eau – 42 avenue du Général Leclerc (RD928) – du 23 novembre au 7 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-191 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement, la circulation et autorisant la livraison par camion toupie – 13 chemin de la justice – du lundi 22 novembre au mardi 23 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-190 – Stationnement d’une benne au droit du 58 rue du colonel Fabien – du samedi 20 novembre au vendredi 10 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-187 – Stationnement au droit du 2 bis et 4 rue Anatole France – Du mercredi 10 novembre au vendredi 10 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-186 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques pendant la réalisation de travaux funéraires au cimetière du prieure blanc – du 3 au 4 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-185 – Déménagement au droit du 18 rue pasteur – le 17 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-183 – Remplacement d’un poteau pour orange – 3 rue du château de la chasse – du 1er novembre au 15 novembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-181 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – 47 rue du colonel Fabien – le mardi 26 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-180 – Travaux de carrotage et test de déflexion – rue des maupres – le 28 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-179 – Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement pour des travaux de renouvellement de clôture grillagée – rue Georges ribordy – 18 au 22 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-178 – Pose et dépose des illuminations de fin d’année sur le territoire communal – 11 octobre au 31 janvier 2022
- Arrêté du Maire n°2021-177 – Stationnement d’une benne au droit du 7 bis du Colonel Fabien – 15 au 19 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-176 – Réparation de conduite sur trottoir pour Orange – 71 rue d’Ermont – du 4 au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-175 – Arrêté temporaire règlementant le stationnement et la circulation – travaux de renouvellement au réseau de gaz – rue Gambetta et allée des grésillons en limite de commune à SAINT-PRIX et à ERMONT – 18 octobre au 3 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-173 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement durant le « Trail des 40 bosses », 3e édition – le 5 décembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-172 – Stationnement d’un benne au droit du 2 bis et 4 rue Anatole France – du 30 septembre au 5 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-171 – Règlementant le stationnement et la circulation – 67 rue Louis et Gérald Donzelle – lundi 18 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-170 – Stationnement d’une benne – 67 rue Louis et Gérald Donzelle – Du jeudi 7 au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-168 – Intervention pour la fermeture d’hydrants – 42 rue pasteur – 1 au 15 octobre
- Arrêté du Maire n°2021-167 – Intervention dans une chambre télécom – face au 18 rue Auguste Rey – du 23 au 24 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-165 – Recherche de bouche à clé – 41 rue Pierre Curie – du 27 septembre au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-164 – Travaux sur robinet de prise inmanœuvrable – 6 rue Edith Cavell – du 27 septembre au 11 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-163 – Déménagement au droit du 3 chemin de la petite voirie – Le 29 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-162 – Déménagement au droit du 31 rue Anatole France – Le 27 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-161 – Remplacement d’un poteau sur trottoir pour orange – 18 rue Pierre curie du 20 septembre au 4 octobre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-160 – Travaux de création d’un branchement d’assainissement – 20 rue de la marne – 20 au 24 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-159 – Réglementation de la circulation durant les journées du patrimoine au droit de la rue Auguste Rey – le 18 et 19 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-158 – Travaux d’éxécution de trottoir – sente de la petite voirie – Du 13 au 24 septembre
- Arrêté du Maire n°2021-157 – Stationnement d’un Food truck pour la fête des vendanges – chemin de la procession Saint-Marc – le 25 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-152 – Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement – remplacement de caméras de vidéoprotection – rue Albert premier et avenue du Général Leclerc – du 6 au 10 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-150 – Pose de matériel de comptage- rue Maignan Larrivière, rue de l’explorateur Delaporte, rue Auguste Rey et rue de Rubelles – du 9 septembre au 17 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-149 – Réglementant le stationnement et l’occupation du domaine public, place de la fontaine aux pèlerins, rue Auguste Rey, le 4 septembre de 14h à 23h30
- Arrêté du Maire n°2021-148 – Déménagement au droit du 29 rue de Reinebourg – le 13 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-147 – Déménagement au droit du 32 et 34 rue de Rubelles – le 6 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-144 – Raccordement électrique de l’auberge du Gros Noyer, sise 42 avenue du Général Leclerc du 27 juillet au 17 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-143 – Travaux de reprise d’un branchement d’assainissement – rue de Rubelles (RD 192) – du 23 août au 1er septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-142 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement durant les travaux de marquage au droit de la rue d’Ermont
- Arrêté du Maire n°2021-140 – Arrêté temporaire réglementant le stationnement durant les travaux marquage au droit du croisement entre les rues de l’explorateur delaporte, maignant lariviere et auguste Rey
- Arrêté du Maire n°2021-139 – Stationnement d’une benne au droit du 20 rue pasteur – du lundi 23 aout au mercredi 25 aout 2021
- Arrêté du Maire n°2021-138 – Travaux sur poteaux incendie sur tout le territoire de la commune – du 16 août au 6 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-137-stationnement d’une benne au droit du 20 rue pasteur – du lundi 16 août au mercredi 18 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-135-Réparation de conduite Telecom-15 rue Auguste Rey du 9 au 27 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-134- travaux d’élagage avec emprise mobile sur le domaine – route des parquets – du 26 au 27 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-133 – création d’un branchement de gaz – 10 bis avenue du bois – du 2 au 22 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-517 – VILLE d’EAUBONNE – FILLOUX travaux requalification rue de l’audience
- Arrêté du Maire n°2021-129 – réglementant l’occupation du domaine public parc de la vallée – 21 au 24 /07
- Arrêté du Maire n°2021-128 – stationnement d’une benne à l’angle de la Sente des valavons et de la rue Georges Ribordy – 5 au 7 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-127 – stationnement pour un tournage au droit du parking angle rue de Reinebourg et rue Auguste Rey – 13 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-126 – réglementation de la circulation pour un tournage au droit de la rue Auguste Rey – 13 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-125 – pose de fourreaux sur trottoir pour orange – 23 villa des reines-claudes – 12 juillet au 02 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-124 – déménagement au droit du 65 et 66 rue colonel Fabien – 7 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-123 – stationnement d’une benne à l’angle de la sente des valavons et de la rue Georges Ribordy du 30 juin au 2 juillet
- Arrêté du Maire n°2021-122 – travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées et de ses branchements – avenue du Général Leclerc – du 05 juillet au 22 septembre 2021
- Arrêté du Maire n°2021-117 – réglementant la circulation des poids lourd RD192P, route de la croix Saint-Jacques, rue Maignan Larivière, rue Auguste Rey, rue de Rubelles à compter du 18 juin 2021
- Arrêté du Maire n° 2021-116 – autorisation d’installation d’un grue par l’entreprise ABT PRIM dans le cadres de la construction d’une résidence intergénérationnelle de 95 logements sociaux et de 21 maisons individuelles
- Arrêté du Maire n°2021-115 – déménagement au droit du 39 rue Victor Hugo 30 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-114 – réglementation le stationnement rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-113 – déménagement au droit du 39 rue Anatole France 18 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-112 – renouvellement d’un branchement de gaz 20 rue Jean Mermoz 26 juillet au 6 août 2021
- Arrêté du Maire n°2021-110 – stationnement d’une benne à l’angle de la sente des valavons et de la rue Georges Ribordy – 21 au 23 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-109 – réglementant le stationnement et la circulation rue de la croix Saint-Jacques pendant la réalisation de travaux funéraires 22 au 23 juin 2021
- Arrêté du Maire n°2021-107 – réparation de conduite sur trottoir pour orange-30 rue pasteur
- Arrêté du Maire n°2021-106 – création d’un branchement souterrain d’électricité – 3 bis rue de la marne
- Arrêté du Maire n°2021-105 – création d’un branchement de gaz – 17 rue de la Liberté – 28 juin au 19 juillet 2021
- Arrêté du Maire n°2021-104 – réparation de conduite sur trottoir pour orange – D192 14 rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-102 – remplacement d’un coffre fuyard – chemin des grand clos-ange rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-101 – déménagement au droit du 2 rue Léon cordier pour la propriété du 3 rue de Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-99 – réglementation le stationnement et la circulation – 17 rue rouget de l’Isle
- Arrêté du Maire n°2021-98 – arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation – 3bis rue de la Marne
- Arrêté du Maire n°2021-97 – arrête temporaire réglementant le stationnement au droit de la rue Anatole France
- Arrêté du Maire n°2021-96 – branchement neuf – 9 ter rue de l’explorateur Delaporte
- Arrêté du Maire n°2021-95 – autorisation d’ouverture d’un début de boisson temporaire à l’occasion de la fête de la musique municipale
- Arrêté du Maire n°2021-94 – déplacement de compteur et modernisation de branchement 16 rue Alexandre Ribot
- Arrêté du Maire n°2021-93 – réalisation de conduite multiple par orange
- Arrêté du Maire n°2021-92 – retrait de bungalows de chantier – route de Montmorency
- Arrêté du Maire n°2021-91 – création d’un branchement souterrain d’électricité – 3 bis rue de la marne
- Arrêté du Maire n°2021-90 – réglementant l’occupation du domaine public pour l’installation d’une petite terrasse
- Arrêté du Maire n°2021-89 – réglementation la circulation et le stationnement pour des travaux de remontage de mur de clôture – rue de l’Yser
- Arrêté du Maire n°2021-88 – déménagement au droit du 8 rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-87 – déménagement au droit du 8 rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-86 – pose et installation de poteau électrique – route de Montmorency
- Arrêté du Maire n°2021-85 – réparation sur bouche de lavage – 2 rue Georges Ribordy
- Arrêté du Maire n°2021-83 – création d’un branchement souterrain d’électricité et viabilisation – 5 rue de la marne
- Arrêté du Maire n°2021-82 – réglementation le stationnement – 16 rue Victor Hugo et 29 rue pasteur
- Arrêté du Maire n°2021-81 – réparation de conduite sur chaussée pour orange 70 bis rue Louis et Gérald donzelle
- Arrêté du Maire n°2021-80 – réparation de conduite sur trottoir pour orange – 13 villa des comices
- Arrêté du Maire n°2021-79 – curage et pompage avec inspection télévisée des réseaux d’assainissement et des branchements des particuliers d’eaux pluviales – rue de l’audience en limite de commune avec la ville d’Eaubonne
- Arrêté du Maire n°2021-78 – création d’un branchement de gaz – 11 rue Gambetta
- Arrêté du Maire n°2021-77 – raccordement du réseau d’assainissement sur les réseaux existants – sente de la petite voirie
- Arrêté du Maire n°2021-76 – déménagement au droit du 2 rue Léon cordier pour la propriété du 3 rue Rubelles
- Arrêté du Maire n°2021-75 – pose de regard d’eau calorifuge – 16 rue Alexandre ribot
- Arrêté du Maire n°2021-74 – fouilles sur trottoir pour réparation de conduite télécom – face au n°56 rue Louis et Gérard donzelle
- Arrêté du Maire n°2021-73 – réglementant la circulation et le stationnement – 8 rue Albert 1er
- Arrêté du Maire n°2021-72 – réglementant le stationnement et la circulation – 1 allée des érables
- Arrêté du Maire n°2021-71 – réglementant le stationnement – 16 rue Victor Hugo et 29 rue pasteur
- Arrêté du Maire n°2021-69 – réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de remontage de mur de clôture – rue de l’Yser
- Arrêté du Maire n°2021-67 – réparation de conduite sur trottoir pour orange – 8b rue Auguste Rey
- Arrêté du Maire n°2021-66 – portant ouverture exceptionnelle de la vigne communale pendant la période de couvre feu
- Arrêté du Maire n°2021-65 – autorisation de stationnement face au 91 bis et 93 rue d’Ermont
- Arrêté du Maire n°2021-64 – percussion de chambre France Télécom suivie de travaux de Genie civil – 5 avenue des Verges
- Arrêté du Maire n°2021-63
- Arrêté du Maire n°2021-62
- Arrêté du Maire n°2021-61
- Arrêté du Maire n°2021-60
- Arrêté du Maire n°2021-59
- Arrête du Maire n°2021-58
- Arrêté du Maire n°2021-57
- Arrêté du Maire n°2021-56
- Arrêté du Maire n°2021-55
- Arrêté du Maire n°2021-54
- Arrêté du Maire n°2021-53
- Arrêté du Maire n°2021-52
- Arrêté du Maire n°2021-51
- Arrêté du Maire n°2021-50
- Arrêté du Maire n°2021-49
- Arrêté du Maire n°2021-48
- Arrêté du Maire n°2021-46
- Arrêté du Maire n°2021-45
- Arrêté du Maire n°2021-44
- Arrêté du Maire n°2021-42
- Arrêté du Maire n°2021-41
- Arrêté du Maire n°2021-40
- Arrêté du Maire n°2021-39
- DEL2023-009 – TARIFS 2023 DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DES MATERIELS
- DEL2023-019 – AVIS PLU REVISE ARRETE COMMUNE D ERMONT
- DEL2023-018 – AVIS PLU ARRETE COMMUNE DE DOMONT
- DEL2023-017 – AVENANT A LA CONVENTION D’ACCES A MON COMPTE PARTENAIRE
- DEL2023-016 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFSDEL
- DEL2023-015 – MISE EN PLACE D UNE PART SUPP REGIE IFSE – RIFSEEP
- DEL2023-014 – COMPTE PERSONNEL D ACTIVITE – CPF – COMPTE ENGAGEMENT CITOYEN
- DEL2023-013 – DDE DE SUB DEPARTEMENT ARCC ECOLE – RP RUE DES MAUPRES
- DEL2023-012 – DDE DE SUB DSIL GS V HUGO
- DEL2023-011 – DDE DE SUB CAF GS PROVISOIRE V HUGO
- DEL2023-010 – TARIFS 2023 THE DANSANT DES SENIORS
- DEL2023-009 – TARIFS 2023 DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ET DES MATERIELS
- DEL2023-008 – MISE A LA REFORME DE MATERIELS – EXERCICE 2023
- DEL2023-007 – BUDGET PRODUITS DU TERROIR – SUBVENTION 2023
- DEL2023-006 – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023
- DEL2023-005 – BP TERROIR 2023
- DEL2023-004 – BP VILLE 2023
- DEL2023-003 – VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2023
- DEL2023-002 – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES 2022
- DEL2023-001 – INSTITUTION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE A L’ECHELLE DE PLAINE VALLEE
- DEL2022-086- CONVENTION SIEL BLEU
- DEL-2022-087
- DEL2022-067 – ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE – VOTE CA 2021
- DEL2022-068 – COMPTE AMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
- DEL2022-069 – COMPTE AMINISTRATIF 2021 – BUDGET PRODUITS DU TERROIR
- DEL2022-070- GARANTIE D’EMPRUNT SEQENS CONTRAT DE PRET N°126242
- DEL2022-071 – GARANTIE D’EMPRUNT SEQENS CONTRAT DE PRET N°118951
- DEL2022-072 – GARANTIE D¿EMPRUNT VAL D OISE HABITAT¿ CONTRAT DE PRET N°136711
- DEL2022-073 – DDE DE SUBVENTION DRAC – RETABLE MAJEUR
- DEL2022-074- DDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT – RETABLE MAJEUR
- DEL2022-075 – DDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT – AMENAGEMENTS LEGERS RUE G RIBORDY
- DEL2022-076- DDE DE SUBVENTION COMMERCE DE PROXIMITE – EX BOUCHERIE VAUDRAN
- DEL2022-077- DDE DE SUBVENTION ARCC ECOLE
- DEL2022-078- DDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT – RENO ENERGETIQUE
- DEL2022-079- TARIFS PRESTATIONS CULTURELLES 2022-2023
- DEL2022-080- AJUSTEMENT DES TARIFS DE CAVEAUX
- DEL2022-081 – TARIFS DES ANIMATIONS SENIORS
- DEL2022-082- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- DEL2022-083 – RIFSEEP INFIRMIERES
- DEL2022-084- RSU 2021 – VILLE
- DEL2022-085- CONVENTION CIG – MISE A DISPO AGENT CAT C OU B
- Fixation des droits de voirie pour l’année 2022
- Motion pour un moratoire sur les coupes massives dans les forêt de Montmorency
- Motion pour le maintien des infrastructures et de l’exploitation du réseau de fibre optique du Val d’Oise
- Organisation des jeux olympiques Paris 2024
- La ligne 17 et le Grand Paris Express dans le Val d’Oise
- La politique du logement et la réforme des aides au logement
- La métropole du Grand Paris et l’organisation de l’Ile-de-France
- Pour une métropole ambitieuse, solidaire et démocratique
- Position du conseil municipal de Saint-Prix sur le déploiement des compteurs LINKY sur le territoire
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 février 2023
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 23 juin 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 mai 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 17 février 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 16 décembre 2021
- Compte-rendu du Conseil municipal du 10 avril 2021
- Compte-rendu du Conseil municipal du 13 février 2021
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 21 novembre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 15 octobre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 2 juillet 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 4 juin 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 28 mai 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 4 février 2020
- Compte-rendu du Conseil municipal du 23 décembre 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 novembre 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 1er octobre 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 28 mai 2019
- AR-CONTRAT SYNDIC DE COPROPRIETE IMMEUBLE 39 RUE A REY – DEC2023-033
- DEC2023-033 – CONTRAT SYNDIC DE COPROPRIETE IMMEUBLE 39 RUE A REY (1)
- AR-DEVIS ATELIERS EVEIL MUSICAL DU 25 MARS 2023 – DEC2023-032
- DEC2023-032 – ATELIERS EVEIL MUSICAL DU 25 MARS 2023 (1)
- DEC2023-030 – AVENANT N.3 MP FOURNITURES D ENERGIE
- DEC2023-031 – AVENANT N.2 TRAVAUX GROS NOYER – LOT ELECTRICITE
- AR-AVENANT N.2 TRAVAUX GROS NOYER – LOT ELECTRICITE – DEC2023-031
- AR-AVENANT N.3 MP FOURNITURES D ENERGIE – DEC2023-030
- AR-CONVENTION DE PRESTATION POUR OPTIMISATION PRELEVEMENTS SOCIAUX – DEC2023-029
- AR-CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR ANALYSE DE GESTION FCTVA – DEC2023-028
- DEC2023-028 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR ANALYSE DE GESTION FCTVA
- DEC2023-029 – CONVENTION DE PRESTATION POUR OPTIMISATION PRELEVEMENTS SOCIAUX
- DEC2023-026 – AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.1
- AR-CONVENTION DE PRESTATION ECO-PATURAGE – DEC2023-021
- AR-CONTRAT HEBERGEMENT MUTUALISE OXOALIS – DEC2023-025
- AR-CONTRAT GEOXALIS – DEC2023-022
- AR-AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.1 – DEC2023-026
- DEC2023-027 – AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.2
- AR-AVENANT N.1 MARCHE N.2021-007 – LOT N.2 – DEC2023-027
- DEC2023-024 -AVENANT CONTRAT MAINTENANCE PROGICIEL OXALIS (1)
- AR-0-PJ-AVENANT CONTRAT MAINTENANCE PROGICIEL OXALIS – DEC2023-024
- AR-AVENANT CONTRAT HEBERGEMENT GNAU – DEC2023-023
- AR-MARCHE PUBLIC DE SERVICE – REVISION PLU – DEC2023-015-8
- DEC2023-015 – MARCHE PUBLIC DE REVISION DU PLU
- AR-DEVIS – DEC2023-012
- DEC2023-012 – EXPOSITION ZOOMANIA DU 12.05.2023 AU 03.06.2023
- AR-DEVIS – DEC2023-013
- DEC2023-013 – ATELIERS DECORATION VITRINES ET DESSIN – 24.05.2023
- DEC2023-008 – SPECTACLE-ATELIER-EXPOSITION UN OCEAN D AMOUR – DU 03 AU 25.03.2023
- AR-DEVIS BIEN ETRE GESTION DES EMOTIONS – DEC2023-009
- AR-DEVIS BARBARA ROSE JOANY- DEC2023-010
- AR-CONTRAT DE CESSION – COMPAGNIE SALAMANDRE – DEC2023-008
- DEC2023-010 – ATELIER DE PEINTURE EN MUSIQUE – 12.02.2023
- DEC2023-009 – ANIMATION BIEN ËTRE-GESTION DES EMOTIONS – 10.02.2023
- AR-DEVIS DEC 2023-004
- DEC2023-004 – INTERVENTION ARTISTIQUE POUR CONCERT DESSINE LE 20.01.23
- AR-CONTRAT DEC2023-003
- DEC2023-003 – LA SPIRALE DES ARTS – SPECTACLE DU 18.02.23
- AR-CONTRAT DEC2023-002
- DEC2022-002 – ATELIER CONFERENCE DU 21.01.23 – LA LUNE A TRAVERS TOUS LES ARTS
- AR-DEVIS L’ARMADA
- DEC2022-109 – SORTIE CULTURELLE HIPPODROME DU 02.12.2022
- DEC2022-110 – DEVIS L ARMADA – CONCERT DU 03.12.2022
- AR-DEVIS SONORISTAION SPECTACLE LES SPHERES – SARL GCP
- AR-DEVIS CONTELEU
- AR-CONVENTION CONTELEU
- AR-CONTRAT LES SPHERES
- DEC2022-102 – SONORISATION SPECTACLE LES SPHERES – SARL GCP
- DEC2022-100 – CONTRAT DE CESSION SPECTACLE LES SPHERES
- DEC2022-101 – ANIMATION RACONTE’HISTOIRES – CONTELEU
- ARR2022-681 – ARRETE DE DELEGATION DE FONCTION – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
- ARR2022-162 – ARRETE PORTANT INTERDICTION DE RASSEMBLEMENT D’INDIVIDUS SUSCEPTIBLES DE TROUBLER L’ORDRE PUBLIC
- AR-CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- DEC2022-099 – CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- DEC2022-099 – CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- AR-CONVENTION GUSTAVE ROUSSY – OCTOBRE ROSE
- AR-CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION – SPECTACLE LES 7 VIES D’ALEXANDRA DAVID NEEL
- DEC2022-095 – CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION – SPECTACLE LES 7 VIES D’ALEXANDRA DAVID NEEL
- DEC2022-096 – CONTRAT DE LOCATION LOGEMENT COMMUNAL 59 RUE D’ERMONT
- Contrat – Peinture sur le motif – Les couleurs de l’art
- Contrat – Enregistrement et sonorisation
- Décision du Maire – 2022-091 – Prestation sonorisation / animation musicale – Les Instants Bistrot – Journée du Patrimoine
- Décision du Maire – 2022-092 – Contrat de prestation – Journée peinture « Place des Arts »
- Décision du Maire – 2022-090 – Contrat ALTAIR pour les ciné-conférences
- Contrat ALTAIR pour les ciné-conférences