Défendre une ville jardin
Quels sont les enjeux d’urbanisme de notre ville ? Quelles réponses proposons-nous d’y apporter ? Le Plan Local d’Urbanisme préfigure le visage de notre ville dans les prochaines années.
Il constitue le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les projets pour demain : l’équilibre de l’habitat favorisant le logement pour tous, la préservation du cadre de vie, de la biodiversité et des milieux naturels, le soutien au dynamisme économique de Saint-Prix.
Ce document essentiel, fruit de la concertation, s’est substitué au Plan d’Occupation des Sols (POS) depuis qu’il a été approuvé par le Conseil municipal.
Découvrez le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Prix
Les documents approuvés pour le Plan Local d’Urbanisme
La délibération approuvant le PLU sera exécutoire à l’issue d’un délai d’un mois à compter de sa transmission au Préfet, conformément à l’article L.153.24 du code de l’urbanisme.
Documents administratifs
Rapports de présentation
PADD
OAP
Règlements
- REGLEMENT APPRO
- DG appro 5.2.1 (Plan de zonage/général)
- DG appro 5.2.2 (Plan de sonage/partie sud)
- DG appro 5.2.3 (Plan de zonage/ partie nord)
- DG complémentaire 5000e APPRO
Annexes
6.1 ANNEXES SANITAIRES
- 1.1 Notice sanitaire
6.1.2 PLANS DES RESEAUX
6.2 SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
6.2.1 LISTE ET FICHES DES SERVITUDES
6.2.2 PLAN DES SERVITUDES
6.3 PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT PARIS CHARLES-DE-GAULLE
6.4 DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- SPX_DPU 5.2 5000e
6.5 RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES
6.5.1 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS
6.5.2 ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX
6.5.3 RISQUES TECHNOLOGIQUES
6.6 CLASSEMENT SONORE DES VOIES
6.7 ZONES NATURELLES D’INTERETS ECOLOGIQUES, FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUE
- Plan ZNIEFF
- ZNIEFF FORET MONTMORENCY
- ZNIEFF VALLON BOIS CORBON
- ZNIEFF VALLON DE LA CHASSE
- ZNIEFF VALLON MONTUBOIS
6.8 ESPACES NATURELS SENSIBLES
- Arrete CG creation preemption
- Convention de partenariat
- Delibération creation ENSIL 2003
- Plan ENSIL zone A
- Plan ENSIL zone B
- Plan ENSIL zone C
- Plan preemption
6.9 FORET DOMANIALE
6.10 TAXE D’AMENAGEMENT
- Délibération TA secteur av. du G. Leclerc Ouest
- Délibération TA secteur Explorateur Delaporte
- Délibération TA secteur Montmorency
6.11 REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
6.12 SECTEURS DE SENSIBILITE ARCHEOLOGIQUES
SECTEUR ARCHEO METIGERS