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Tranquillité publique

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Tranquillité publique - tondeuse

Vivre en bon voisinage

 

Pour vivre en toute tranquillité, des règles de vie commune s’imposent. Par arrêté préfectoral ou communal, certains actes de la vie sont réglementés pour le bien de tous.

 

Jardinage et petits travaux

Par arrêté communal, les travaux momentanés de rénovation, de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, bétonnières ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

  • De 8h30 à 12h et de 14h30 à 18h30 du lundi au vendredi ;
  • De 9h à 12h et de 15h à 17h le samedi ;
  • De 10h à 12h le dimanche et les jours fériés.

Ces différentes activités ne peuvent excéder deux heures consécutives par jour.

Alcool propreté des rues, etc. Les autres règlements

Afin de veiller à la tranquillité publique, l’accès et l’usage des places, placettes, parc et espaces publics aménagés sont formellement interdits à toutes personnes dont le comportement porterait atteinte ou gênerait l’utilisation normale des lieux.

 

Aussi, est-il notamment interdit :

  • De former tout groupe ou rassemblement de nature à troubler l’ordre public ;
  • D’allumer ou de faire du feu sous quelque prétexte que ce soit ;
  • D’abandonner des déchets quelconques, lesquels doivent être obligatoirement déposés dans les corbeilles réservées à cet effet ;
  • De consommer de l’alcool

Arrêté règlementant l’usage des parcs et espaces publics

L’entretien des trottoirs devant leur clôture est à la charge des riverains, qu’ils soient propriétaires ou locataires. Un balayage régulier est recommandé.

En cas de verglas ou de neige, il est impératif de balayer la neige et de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute chute (salage, sablage).
Toute négligence peut engager votre responsabilité en cas d’accident ou de dégradation.

Tout affichage sur la commune, toute pose de panneau même sur une propriété privée, doit être autorisée au préalable par le maire. L’affichage sauvage est interdit.

Les maîtres des chiens sont dans l’obligation de ramasser les déjections de leur animal sur la voie publique, y compris sur les espaces verts.

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